Archive notice

Textes sur la communicabilité des documents (règlements de 1896 à 1899) ; demandes d'autorisations pour consulter les archives et laissez-passer (1883-1898) ; situation annuelle des comptes-matières à fournir (1870-1914) ; successions ; correspondance avec les familles ; papiers publics et secrets sur le repliement éventuel du service ; inventaire des documents déposés à l'Hôtel des Invalides ; sections historiques étrangères.

Last modification on 19/04/2021