Archive notice

Conservation, communication, revendications et transferts d'archives. - Instructions et prescriptions pour la communication (1895-1920) ; revendications (1851-1865) ; spécimens (an IX-1827) ; transferts de documents entre les archives administratives et les archives (1814-1886) ; entre la section historique et le musée de l'Armée (1896-1911) ; entre le ministère de la Marine et le ministère de la Guerre (1901-1906).

Last modification on 19/04/2021