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12e RM. — Participation de la ville de Bergerac au loyer du champ de tir, projets de construction et d'aménagement de stands de tir, aliénation de terrains d'assiette de champ de tir, révision des régimes de champ de tir : rapports, avis, notes, procès-verbaux, bail, avant-projets sommaires, état sommaire de prévisions, correspondances, minutes, décisions ministérielles, croquis.
Dates
1924-1934Last modification on 23/12/2021
Format Physique Vincennes
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/en/node/1118939
