Archive notice

Bitche. — Projets de marchés et d'avenants, demandes d'autorisation de sous-traiter présentées par des entreprises soumis à l'approbation du ministre : notes, rapports, décisions ministérielles, avis de la Commission des marchés de fortification, cahiers des charges spéciales, notes de service, devis descriptifs, cartes (1933-1936). Marchés passés par la chefferie des travaux de fortification : notes, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des soumissions, soumissions, avis de la Commission des marchés de fortification, devis descriptifs, séries des prix, convention (1935-1936).

Last modification on 23/12/2021