Archive notice

Note générale sur les lois essentielles votées depuis 1832, relatives aux cadres et effectifs de l'armée, jusqu'en 1914 ; opinion du général Bourbaki, gouverneur de Lyon, sur la réorganisation de l'armée (novembre 1871) ; projet du général Ducrot sur la division du territoire en 18 corps d'armée (1871 ? ) ; projet du lt-colonel Fay sur l'organisation de l'armée (janvier 1873) ; note sur le projet de loi relatif à l'organisation des cadres, présenté par la commission de l'armée (1874) ; projet de réorganisation des états-majors généraux de corps d'armée (mars 1875) ; dossier du général de Bellemare, relatif à la loi du 13 mars 1875 ; rapport de la commission de révision des lois et ordonnances sur l'avancement, concernant le projet de loi sur l'avancement dans l'armée territoriale (3 juillet 1876) ; projet de loi sur le rengagement des sous-officiers présenté au nom du maréchal de Mac-Mahon par le général Borel, ministre de la guerre (1877 ?) ; note sur l'organisation des corps de réserve par le général de Miribel (20 janvier 1877) ; commission Garnier (projet de loi sur l'amélioration de la position des sous-officiers et exposé des motifs, 1877) ; service de 40 mois : 2e proposition Laisant (1876), 3e proposition Laisant (1879) première phase, 3e proposition Laisant (1880) deuxième phase ; rapports des généraux commandant les C.A (1880).

Last modification on 24/12/2021