"Affaires diverses, surtout civiles, ecclésiastiques et judiciaires dans les pays conquis et de frontière, 1692-1694 ; appointements des curés, aumôniers, médecins, chirurgiens, etc., entretenus par le roi dans la province de la Sarre ; biens de l'ordre Teutonique, de l'ordre de Malte et autres biens de mainmorte confisqués en Lorraine, Barrois, Alsace, pays de Trèves, Roussillon, Cerdagne, Catalogne ; lettres de noblesse accordées à des Catalans ; lettres patentes pour la confirmation de l'hôpital de la Charité de Toulon ; contestation entre le conseil supérieur de Perpignan et l'évêque ; évêché d'Elne ; juridiction ecclésiastique en Catalogne ; récollets et carmes dans les pays conquis ; pAlès épiscopal de l'évêque d'Ypres ; religieuses hospitalières de Namur ; l'abbaye d'Aups et le président de Provane ; affaires de dom Bourcet, prieur de l'abbaye de Theuley, des PP. Lancier, minime, et Presset, barnabite, du doyen de Surbourg et d'un gentilhomme de Wissembourg accusés d'intelligences avec l'ennemi ; protestants et nouveaux convertis, notamment dans le Vivarais, la généralité de Montauban, le Dauphiné, à Metz ; protestants en prison à Lille ; « catalogue des hérétiques (officiers et soldats de régiments étrangers, tant luthériens que calvinistes convertys dans le Roussillon l'année 31693 par les soins du P. Félix Barbez, religieux de la Cie de Jésus » ; l'abbesse luthérienne de Saint-Étienne de Strasbourg ; les juifs de Sarrelouis et de Phalsbourg ; suppression de certains offices et charges dans la province de la Sarre (officiers de bourgeoisie, etc.) ; « projet de levée de deniers pour entretien du pavé et nettoyement des boues » ; « projet de la création des charges de centeniers » ; importation de blé en Bourgogne pour l'armée d'Allemagne ; la terre de Barly en Artois ; le fief de la Mothe dans la seigneurie de Belfort ; les comtesses de Soettern et la terre de Florange dans la principauté de Thionville ; la famille de Bossut et la terre de Beuvry ; la charge de président au conseil provincial de Namur ; élection d'échevins à Metz ; M. de Tencin et la charge de président à mortier au parlement de Grenoble ; le grand bailli de Bapaume ; le maire de Toul et le commerce du blé ; milices du Dauphiné ; incendie a Sarrebruck ; charges supportées par la Provence à l'occasion du passage des troupes de l'armée de Savoie ; André Chevalier, libraire à Luxembourg, puis à Metz ; loteries prohibées à Lille, etc."

Dates

1692-1694

Présentation du contenu

Lettres de Barbezieux, Pontchartrain, Catinat, Tessé, Huxelles, Broglie, Chazeron, Givry, Ximenès, du cardinal de Forbin-Janson, de l'archévêque de Cambrai (Jacques de Brias), d'Amelot, des intendants Dugué de Bagnols, de Bâville, Bignon, de Vaubourg, de Trobat, Bouchu, Voysin, de Sève, Le Marié, Larcher, d'Ormesson, de Bernage, de Bérulle, Chauvelin, de La Fond, de La Grange, de La Goupillière, de Madrys et Florent d'Argouges, des commissaires des guerres Mahieu, Merveilhaud et de Bonval, des consuls d'Aix, des élus des États de Bourgogne, des syndics de Pignerol, du coadjuteur de l'évêque de Bâle, du conseil privé du roi d'Espagne aux Pays-Bas, du prieur des carmes de Marlagne, etc.

Provenance
Département de la Guerre

Last modification on 24/12/2021

Format Physique Vincennes