(Dossier 1) Aide-mémoire des questions traitées par la 2ème section relatives aux mesures de sauvegarde et à la défense passive (s.d.)

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(Dossier 1) Aide-mémoire des questions traitées par la 2ème section relatives aux mesures de sauvegarde et à la défense passive (s.d.) ; (d.2) rapport d’enquête sur les évacuations de septembre 1939 (15 octobre) ; (d.3) installation des ministères au 1er octobre, éloignement et dispersion des ministères (1939-1940) ; programme d’évacuation de l’échelon gouvernemental (20 mai 1940) ; (d.4) décret portant imputation au compte de l’Etat des frais d’entretien des assistés ayant fait l’objet d’une mesure d’évacuation (4 octobre 1939) ; instruction générale sur l’évacuation et le fonctionnement des commissions régulatrices de transports d’évacuation et de repliement (30 novembre 1940) ; note sur la coordination des ressources d’hébergement (1er mars 1940) ; attributions du sous-secrétaire d’Etat au ministère de la Coordination concernant les réfugiés (5 avril 1940) ; tableau indiquant pour les zones du territoire soumises à évacuation, ou au repliement exceptionnel, les départements de correspondance qui leur sont affectés (5 avril 1940) ; étude sur le problème général des locaux et de l’hébergement (s.d.) ; (d.5) notes et comptes rendus de réunions au sujet de l’éloignement parisien (septembre 1939-mars 1940) ; (d.6) notes, lettres, circulaires, comptes rendus de réunions relatifs à la dispersion, à l’évacuation des populations civiles et des ressources (octobre 1939-juin 1940) ; (d.7) évacuations civiles, notamment de la Moselle, du Haut et du Bas-Rhin (septembre 1939-juin 1940) ; (d.8) décret sur la répartition et l’assurance des accidents du travail résultant de faits de guerre (24 avril 1940) ; situation des victimes civiles de la guerre (30 mai 1940) ; (d.9) note et calque sur les évacuations allemandes dans la zone frontière (18 décembre 1939) ; notes, en anglais, relatives aux évacuations en Grande-Bretagne (septembre 1939-mai 1940) ; (d.10) accueil des réfugiés belges, évacuation des ressources (octobre 1939-juin 1940) ; (d.11) organisation de la préparation aux grandes écoles (septembre-décembre 1939) ; (d.12) protection des monuments historiques (septembre 1939-mai 1940) ; (d.13) réquisitions et séquestres (décembre 1939-mai 1940).