Archive notice

(Dossier 1) Dégagement des cadres : dossiers individuels (1953) ; (d.2) dégagement des cadres : dossiers individuels (1954) ; (d.3) dégagement des cadres : élimination des officiers insuffisants, mise en cessation d'activité (1954) ; (d.4) dégagement des cadres : bordereaux d'envoi des demandes, fiches de présentation à la signature des arrêtés de dégagement (1954-1957) ; (d.5) dégagement des cadres : dossiers individuels (1955) ; (d.6) dégagement des cadres : dossiers individuels (1956) ; (d.7) dégagement des cadres : avantages particuliers de solde, de pension et d'avancement pour les officiers dégagés, dossiers individuels (1957) ; (d.8) dégagement des cadres : dossiers individuels (1958) ; (d.9) dégagement des cadres : dossiers individuels (1960).

Last modification on 06/05/2022