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(Dossier 1) Étude d'ensemble sur le service des poudres (1955) ; (d.2) rapport d'enquête relatif à la comptabilité du service des poudres (1948) ; (d.3) budget annexe des poudres : attribution éventuelle d'un compte de commerce au service des poudres (1958) ; (d.4) conditions de droit et de fait concernant la fabrication de cartouches de chasse (1951) ; (d.5) contrat offshore n° 541 exécuté par le service des poudres pour le compte des Etats-Unis (1959).

Last modification on 06/05/2022