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(Dossier 1) Note relative aux travaux immobiliers exécutés par les services sur leurs crédits de fonctionnement (1958-1959) ; (d.2) regroupement des installations militaires du Havre et cession éventuelle du fort de Tourneville à l'office des H.L.M. (1959) ; (d.3) prévisions de cessions de matériels et d'immeubles inutiles à l'armée, dans la 8e R.M. à Lyon (1957) ; (d.4) éliminations et aliénations de matériels et d'immeubles non indispensables à l'armée intéressant la 2e et la 4e R.M. (1957) ; (d.5) information sur le fort de Tourneville au Havre (1959) ; (d.6) situation de la caserne Mayran à Mayenne-Mayenne-(1959) ; (d.7) conditions d'utilisation des surfaces du Mont-Valérien et améliorations qui pourraient y être apportées (1959) ; (d.8) rapports sur les risques courus par l'État du fait des biens immobiliers ou mobiliers utilisés par l'armée (1961) ; (d.9) conditions de remise à la ville du Puy de tout ou partie de la caserne Romeuf (1961-1962) ; (d.10) remploi par les armées du produit des cessions d'immeubles (1962).

Last modification on 06/05/2022