Archive notice

Fournisseurs, commandes : marchés de gré à gré, conventions, bons de commandes, plans, notes (1939-1940) ; fourniture de lin : lettres, notes, procès-verbaux de recette, marchés de gré à gré, avenants au marché, avis de fabrication, préavis de sous-commande (1936-1940). Usines, repli des usines dans les départements du Doubs, du Jura et du Territoire de Belfort : enquête, notes, lettres (1939) ; remplacement de produits au stock Etat : lettres, notes (1937-1939) ; usines pour la transmission des renseignements sur la production du matériel aéronautique : répertoire (1940). Marchés, organisation de l'ordonnancement à Marseille et à Bordeaux : note (1939) ; améliorations à apporter aux méthodes de production : note (1939) ; nomenclature pour l'état d'approvisionnement en matières premières : note (1939) ; protection à indiquer sur les dessins : note (1939) ; marquage des hélices : note (1939) ; statistique concernant le personnel des usines : note (1939) ; diffusion de documentation : note (1939) ; transmission des PV de recettes : note (1939) ; vérificateur en usine : guide (sd) ; agrément des fournisseurs et titulaires de sous-commandes : note (1939) ; imprimés : note (1939) ; protection du secret : note (1939) ; camouflage des usines : note (1939) ; états modèle G : note (1939) ; représentants des principales firmes de constructions aéronautiques, d'hélices, d'équipements et de moteurs : liste (1939). Ministère de l'Armement, produits relevant des attributions du Ministère : extrait du journal officiel, liste, tableau (1939) ; état du personnel militaire composant organiquement la Direction des produits métallurgiques : liste (1939). Ministère du Commerce, répartition et attributions des différents services du Ministère : note (1939). Société nationale de constructions aéronautiques (SNCA), commandes : bon de commandes, procès-verbaux de recette en usine, avis de livraison, procès-verbaux de constat des services effectués (1939-1940) ; établissements relevant de la direction des établissements constructeurs : liste (1940). Service technique et des recherches scientifiques de l'aéronautique, présentation et essais d'admission des aérodynes prototypes et de leurs organes : instruction (1936). Navigation aérienne, servitudes dans l'intérêt de la navigation aérienne aux abords des aérodromes : rapport (1936).

Last modification on 14/06/2022