DE 2012 PA 63 3

Présentation du contenu

Rassemblements. – Commission d'étude de défense nationale : convocations (1967-1970), comptes rendus de séances (1961-1997), projets de vœux (1964-1972). Conseils d'administration : convocations et ordres du jour (1994-2002), comptes rendus de réunions (1992-2011). Réunions du bureau : convocations (2002-2008), procès-verbaux (2000-2003). Conseil national : convocations (1994-2006). Carrefour national : note (1959). Correspondance et notes manuscrites (1991-2009), textes officiels sur le statut général des militaires (1970-1976).

Statut et rôle des officiers de réserve (OR). – Commissions spéciales : comptes-rendus de séances (1961-1984). Programme de colloque (1976), observations et rapports sur le nouveau statut des OR (1976), décret de janvier 1976, textes du Journal officiel (1956-1975), étude du comité L (1982), allocution de Rouzée (1971), comptes-rendus du groupe de travail service défense (1984), étude sur la défense non-militaire (1992), répertoires des principaux textes réglementaires concernant la défense non-militaire (1993).