Commissions des Pavillons.

Présentation du contenu

14 Lettre au ministre soumettant plusieurs pièces à sa signature. 12 décembre 1819

15 « Ordre de service pour les commandants de la Marine » 1 exemplaire ms et 1 exemplaire imprimé.

16 Planche de couleur « séries des pavillons, guidons, triangles et flammes ». 12 décembre 1819

17 Signaux de reconnaissance donnés aux navires de Bayonne et de Saint-Jean-de-Luz pour la pêche à la baleine et à la morue. s.d.

18 Lettre des membres de la commission de révision des signaux sur les dimensions des pavillons de ceux-ci ; rapport joint (+ 1 planche). 20 septembre 1821

19 Lettre envoyée au ministre PORTAL par ROSILY avec des renseignements pour la fabrication des flammes de petite dimension (2 planches couleur jointes). 12 novembre 1821