Contrôle de la Marine.

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53 Compte-rendu de la manière dont s'est exercé à Toulon le contrôle des travaux depuis le 1er février 1835, époque de sa création, rédigé à l'occasion de la demande de renseignements consignée dans la dépêche du 18 mai 1837. 1837.

54 Lettre au maître des requêtes directeur des fonds et invalides, du commissaire général chef du service de la marine à propos de la commission chargée d'examiner la question du contrôle. 29 juillet 1843.

55 Règlement du contrôle de la Marine. postérieur à 1816.