Écoles.

Présentation du contenu

16 Projet de règlement concernant les ingénieurs constructeurs lorsqu'ils seront embarqués sur les bâtiments de l'Etat : rapport au ministre du 29 nivôse an VIII (19 janvier 1800). 20 janvier 1800

17 Programme d'examen pour les élèves de l'école du génie maritime dans le courant du dernier trimestre de l'an IX (1800 - 1801). s.d. an IX (1800 - 1801)

18 Extrait des registres des délibérations des consuls de la République du 3 vendémiaire an X (25 septembre 1801) modifiant les statuts de l'Ecole spéciale du génie maritime. 27 septembre 1801

19 Projet de règlement concernant l'école des élèves de construction. s.d.

20 Propositions relatives à la formation de la liste du corps royal du génie maritime par le baron TUPINIER. 13 décembre 1822