Ouvriers de la Marine.

Présentation du contenu

3 Observations de Monsieur le baron DES BASSAYNS sur le projet d'ordonnance du roi portant rétablissement d'une compagnie d'ouvriers à l'île de Bourbon. s.d.

4 État des salaires des ouvriers des ports. s.d.

5 "Ouvriers à exempter de la conscription". s.d.

6 "Acquitter la solde arriérée d'ouvriers". s.d.

7 Compte-rendu de la séance du conseil d'administration de la marine du 22 frimaire an XI (13 décembre 1802). 13 décembre 1802

8 Dossier sur l'augmentation de paye à allouer aux ouvriers. Rapport au conseil sur le contenu de la lettre du ministre de la marine en date du 24 brumaire an XI (15 novembre 1802) et 2 tableaux joints. Opinion de l'inspecteur de marine sur le même sujet, PV de conseil, état du nombre des ouvriers sur les ports, correspondance diverse, " opinion des membres du conseil de la marine sur le moyen indiqué dans la lettre du ministre du 9 pluviôse an XI (29 janvier 1803), pour augmenter la classe des ouvriers propres aux constructions navales " (13 ventôse an XI : 4 mars 1803), mémoire anonyme sur les ouvriers de la Marine. 1802-1803

9 Lettre de CAFFARELLI, préfet maritime à Brest, au ministre sur les motifs favorables au maintien des associations d'ouvriers. 17 janvier 1807

10 "Observations sur l'institution des ouvriers militaires" : mémoire de JURIEN. 6 mars 1815

11 États numériques des ouvriers militaires : séjours en hôpitaux, effectifs… Lettres jointes proposant le licenciement du corps des ouvriers militaires. 1815

12 Mémoire signé par le maréchal de camp, inspecteur général de l'artillerie de marine, THIRION sur la compagnie d'ouvriers d'artillerie de marine à Bourbon. 7 mars 1820

13 Note anonyme sur l'organisation militaire des marins et ouvriers. 4 décembre 1830

14 Projet d'organisation des classes d'ouvriers militaires et mémoire. s.d.

15 Lettres de d'ARGOUT demandant qu'on s'occupe de réglementer le corps des ouvriers dans les ports en relation avec la loi sur la garde nationale. 3 décembre 1830