Projet de règlement sur le logement et l'ameublement des équipages de ligne.

Présentation du contenu

Travail de la commission chargée sous la présidence de M. le Baron de Mackau, contre-amiral, de la rédaction d'un projet de règlement sur le logement et l'ameublement des équipages de ligne.

1) 18 janvier 1826.

2) 31 juillet 1826.

3) 15 mai 1827.

19 Premier projet.

- "Projet d'instruction relative au logement et au casernement des équipages de ligne", daté du 18 janvier 1826, signé du capitaine de frégate (?), du commissaire de Marine (? illisible) et du contre-amiral Baron de Mackau, président. Ce projet contient 58 articles concernant le dépôt général, les équipages de lignes casernés et les embarcations.

- Rapport daté du 18 janvier 1826, signé du capitaine de frégate (?), du commissaire de Marine chef du bureau des approvisionnements (?), et du contre-amiral Baron de Mackau, président. Ce rapport est relatif aux objets d'ameublement, à l'installation (en tenant compte des grades), et à d'autres problèmes comme les salles de police ou encore la question des malades.

20 Second projet (31 juillet 1826).

- "Note et observations des ports de Brest et de Toulon pour le second projet…"

- "Notes et observations sur le projet de règlements sur le logement et casernement du dépôt des équipages de ligne, à terre ou à bord des bâtiments désarmés, du 31 juillet" (Brest, le 15 octobre 1826), signé du lieutenant de vaisseau d'ABANCOURT. Ce feuillet pose des suggestions quant aux objets délivrés au dépôt, à la comptabilité nécessaire, à l'installation des hommes, etc…

- "Notes sur le rapport de la commission du casernement des équipages de ligne, en date du 31 juillet 1826", (Brest, le 18 octobre 1826) : le lieutenant de vaisseau d'ABANCOURT passe en revue quelques détails du rapport.

- "Extrait du registre des délibérations, dépôt général des équipages de ligne, séance du 24 novembre 1826", signé des membres du conseil et vu par le capitaine de vaisseau BOURDE de la VILLEHUET ; quelques observations sur les 128 articles du 2e projet.

- Rapport daté de Paris, le 31 juillet 1826, signé du commissaire de la Marine (?) du capitaine de vaisseau NELLEFORT (?), et du contre-amiral Baron de Mackau, président. Ce rapport important est donc une refonte du 1er projet, avec les modifications dues aux observations des différents ports. Il possède 125 articles différents.

- Projet de règlements daté du 31 juillet 1826, signé du commissaire de la Marine (?), du capitaine de vaisseau NELLEPORT et du contre-amiral Baron de Mackau, président. Ce projet possède 128 articles qui s'occupent des diverses salles qui existent et de leur ameublement (bureau, magasins, ateliers, salle d'armes, cuisine, police, pharmacie, etc…).

21 3e projet.

Rapport daté de Paris, le 15 mai 1827, signé du commissaire de la Marine (MES ??), du commissaire de la Marine (G… ??), du lieutenant de vaisseau ( ?), du capitaine de vaisseau NELLEPORT et du contre-amiral Baron de MACKAU. Ce travail a été effectué selon les rapports des dépôts généraux de Brest et de Toulon (installation, couchage, ameublement etc…).