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Travaux de différentes commissions temporaires classées par ordre chronologique. - Commission sur l'insertion de devoirs religieux dans les ordonnances sur le service intérieur des troupes, commission sur l'examen des ouvrages destinés aux écoles régimentaires, commission d'état-civil et de législation des Israélites d'Algérie, commission de téléphonie (système Sudre), commission d'examen pour l'admission dans les services administratifs de l'Algérie, commission pour la révision de la législation sur les mines en Algérie : correspondance, rapports, notes, procès-verbaux de séances.

Last modification on 28/03/2019