Archive notice

Levée des conscrits : textes législatifs et réglementaires imprimés et manuscrits, circulaires et instructions, rapports, comptes rendus, tableaux de répartition des conscrits par département, états de situation de la conscription de l'an VII à l'an XII, comptes des recettes et dépenses relatifs à la conscription, tableau de situation par classes ou levées de conscription du recouvrement des indemnités de réforme au 1er mai 1814, rapport particulier sur les prestations pécuniaires représentatives du service militaire en 1814, circulaires relatives aux conditions de substitution entre les conscrits et les soldats de la réserve.

Last modification on 28/03/2019