Conseil d'artillerie (1721-1724), fonderies (1762, 1826), habillement des troupes (1808), régiment d'artillerie (1794,1823-1824).

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Règlement sur le service des fonderies royales (25 janvier 1826), arrêté relatif à l'organisation des troupes d'artillerie de Marine (15 floréal an II , 4 mai 1794)