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Archive notice

Alphonse Gabriel d'Aboville (28 juin 1818 - 8 avril 1898)

Dates

1784 - 1898, s.d

Présentation du contenu

Documents personnels

Extrait du registre des actes de naissances de l'an 1818 ;

Lettre de sa mère du 27 décembre 1827 ;

Certificat médical du 8 novembre 1831 ;

Lettre à sa mère du 19 juillet 1835 ;

Diplôme de bachelier ès Lettres, 11 août 1837 ;

Permis de port d'armes de chasse, 16 septembre 1837 ;

Diplôme de bachelier en Droit, 30 août 1839 ;

Certificat d'exemption du 15 février 1840 comme aîné d'orphelins ;

Reconnaissance de dette envers son oncle d'une somme de 10 000 francs, 10 mai 1840 ;

Lettre du 8 avril 1841 du ministre de la justice, prenant en compte sa demande à être auditeur au conseil d'état ;

Diplôme de licencié en Droit, 21 janvier 1842 ;

Extrait des statuts et billet d'admission à l'archiconfrérie du très saint et immaculé cœur de Marie, 30 septembre 1842 ;

Acte notarié du 20 février 1843 sur le bail d'un appartement ;

Lettre de convocation à une audience avec le roi, 7 juillet 1844 ;

Lettre de convocation à l'ouverture de la session des Chambres, 20 novembre 1844 ;

Acte notarié du 22 juin 1846 sur l'hypothèque de terrains ;

Acte notarié pour sa succession, 1898 ;

Note manuscrite du 24 juillet 1898 sur le décès du comte d'Aboville ;

Note sur Léonce d'Héricourt (s.d.) ;

Note sur des définitions de termes de droit (s.d.) ;

Carnet de notes (s.d.) ;

Lettre de reconnaissance d'un don de 10 000 francs à la société d'encouragement pour l'industrie nationale (s.d.).

Admission à la Chambre des Pairs et auditorat au Conseil d'État

Gravure du maréchal de camp Thiroux de Gervillier, 1784 ;

Lettre du chancelier de France du 12 avril 1841 transmettant un message du garde des sceaux, qui fera son possible pour Alphonse d'Aboville (pas de précision) ;

Lettre du 26 juin 1843 de M. Rernaux, lui transmettant deux lettres de F. Le Bertre lui rapportant l'évolution positive de son dossier de demande d'admission à la Chambre des Pairs ;

Lettre amicale du 8 juillet 1844 du comte de Voué, lui disant qu'il est heureux d'être son collègue ;

Brouillon de lettre demandant son admission à la Chambre des pairs ;

Note des pièces à produire à la Chambre des pairs ;

Lettre de convocation à une audience avec le roi, juin 1844 ;

Lettre de remerciement du 8 juillet 1844 du comte Daru, qui accepte d'être son garant à la Chambre des Pairs ;

Lettre du 8 juillet 1844 du comte Dauthouard qui accepte d'être son garant à la Chambre des Pairs ;

Lettre du 8 juillet 1844 du marquis de Laplace, qui accepte d'être son garant à la Chambre des Pairs ;

Lettre du 9 juillet 1844 du comte Lariboisière qui accepte d'être son garant à la Chambre des Pairs ;

Lettre du 9 juillet 1844 du comte de Charbonnel qui accepte d'être son garant à la Chambre des Pairs ;

Lettre du 9 juillet 1844 du baron Gourgaud, qui accepte d'être son garant à la Chambre des Pairs ;

Lettre du 10 juillet 1844 du duc de Périgord qui accepte d'être son garant à la Chambre des Pairs ;

Lettre du 20 juillet 1844 de S. Cauchy, à propos de la procédure d'admission à la Chambre des Pairs ;

Lettre de convocation du 9 décembre 1845 à l'examen exigé des assistants pour l'auditorat au conseil d'état ;

Lettre du 10 décembre 1845 du ministre de la justice le nommant auditeur de seconde classe au conseil d'état ;

Brouillon de lettre à propos de sa recherche de garants pour son introduction à la Chambre des Pairs (s.d.) ;

Brouillon de lettre adressée à M. le chancelier sur son droit à la pairie (s.d.) ;

Brouillon de lettre demandant au roi une audience (s.d.) ;

Lettre amicale non signée (s.d.) ;

Lettre amicale de sa cousine (s.d.) ;

Note sur les conditions à réunir pour devenir pair de France par hérédité (s.d.).

Last modification on 02/10/2020

Format Physique Vincennes