Cote
AA/1022/1/B/1/30/1, AA/1022/1/B/1/31, AA/1022/1/B/1/34-AA/1022/1/B/1/35/2, AA/1022/1/B/1/36/3-AA/1022/1/B/1/38/1, AA/1022/1/B/1/39/2-AA/1022/1/B/1/41
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Archive notice
COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES
Dates
1997-2000- Services de soutien : service "techniciens administratifs-ouvriers" (TAO) de la direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement (1982-2001) - AA 1 B1
- Service "techniciens administratifs-ouvriers" (TAO) de la direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement (1982-2001)
- D.R.H/TAO/GC2 (Direction des Ressources Humaines/Techniciens, Administratifs, Ouvriers/Gestion des Carrières) : AVANCEMENT
- Secrétaires administratifs de classe exceptionnelle : intégration tranches 1, 2, 3 et 4 (correspondance, suivi de dossiers)
- Loi 70.2 du 2/1/70 : intégration de sous-officiers dans la Fonction Publique : dossiers individuels des agents – postes offerts
- Loi 70.2 du 2/1/70 : intégration de sous-officiers dans la Fonction Publique : détachement sur des postes de secrétaires administratifs - P.V de séance
- Agents sur contrat 4 C : titularisation dans le corps des secrétaires administratifs : décisions de reclassement par direction
- Agents sur contrat 4 C : titularisation dans le corps des secrétaires administratifs : décisions de reclassement par direction
- Infirmières en Chef : examen professionnel
- Infirmières : concours des 9 novembre 1995 et 7 novembre 1996
- Infirmières principales : avancement au choix (fusionnement)
- Agents sur contrat 4 C : titularisation dans le corps des secrétaires administratifs des services déconcentrés (dossiers individuels par direction)
- Agents sur contrat 4 C : titularisation dans le corps des secrétaires administratifs des services déconcentrés (dossiers individuels par direction)
- Infirmières en Chef : avancement au choix (fusionnement)
- Secrétaires administratifs classe supérieure : avancement au choix (situation des effectifs, tableau d'avancement, liste de fusionnement)
- Loi 70.2 du 2/1/70 : intégration de sous-officiers dans la Fonction Publique : affectations
- Agents sur contrat : titularisation dans le corps des chargés d'études documentaires
- Secrétaires administratifs : titularisation
- Infirmière principale : avancement au choix
- Secrétaires administratifs Administration Centrale : avancement au choix (classe exceptionnelle, classe supérieure). Secrétaires administratifs : avancement au choix classe exceptionnelle (fusionnement, arrêtés de nomination)
- Secrétaires administratifs : avancement au choix classe exceptionnelle (liste des établissements). Secrétaires administratifs : avancement au choix classe supérieure (fusionnement DGA, doubles des mémoires et fiches de notation des proposés DGA avec tableau d'avancement)
- Secrétaires administratifs : avancement au choix classe supérieure (liste des établissements). Secrétaires administratifs : avancement au choix classe normale (liste des établissements)
- Secrétaires administratifs : avancement au choix classe normale (liste des établissements)
- Examens professionnels. Infirmières en Chef : avancement au choix. Secrétaires Administratifs : avancement au choix
- Infirmières : avancement au choix. Agents sur contrat – infirmières – secrétaires administratifs : avancement d'échelon. Secrétaires administratifs : reclassement
- Secrétaires administratifs de classe exceptionnelle : délégués syndicaux, liste des ajournés, liste des proposés
- Secrétaires administratifs de classe exceptionnelle : liste des établissements
- Secrétaires administratifs de classe supérieure : avancement au choix (liste des établissements)
- Secrétaires administratifs Administration centrale : avancement au choix. Secrétaires administratifs classe normale : avancement au choix (liste des ajournés et liste des proposés)
- Secrétaires administratifs classe normale : avancement au choix (liste des établissements, mémoires de proposition). Secrétaires administratifs de classe supérieure : avancement au choix (liste des ajournés DGA)
- Secrétaires administratifs de classe supérieure : avancement au choix (liste des proposés et ajournés par direction). Secrétaires administratifs de classe supérieure Administration Centrale : avancement au choix (liste des ajournés, proposés, mémoires de proposition)
- Secrétaires administratifs classe exceptionnelle : candidatures à l'examen professionnel. Secrétaires administratifs classe normale : avancement au choix (liste des ajournés par établissement)
- Secrétaires administratifs : accès au corps des SA (liste des ajournés par établissement)
- Secrétaires administratifs : accès au corps des SA (liste des ajournés par établissement). Secrétaires administratifs classe normale : avancement au choix (liste des ajournés par établissement)
- Secrétaires administratifs : accès au corps des SA (liste des ajournés par établissement)
- Secrétaires administratifs : accès au corps des SA (liste des ajournés par établissement)
- Secrétaires administratifs : accès au corps des SA (liste des ajournés GIAT)
- Secrétaires administratifs : accès au corps des SA (liste des ajournés DPM)
- Secrétaires administratifs : accès au corps des SA (liste des ajournés par établissement). Secrétaires administratifs de classe supérieure : avancement au choix (liste des proposés et ajournés
- Secrétaires administratifs classe normale : avancement au choix ( liste des ajournés par établissement)
- Secrétaires administratifs classe exceptionnelle : avancement au choix (liste des ajournés par établissement). Secrétaires administratifs classe supérieure : avancement au choix (liste des ajournés par établissement)
- Secrétaires administratifs : dossiers de titularisation après avis de la C.A.P – arrêtés de titularisation
- Secrétaires administratifs : dossiers de titularisation. Secrétaires administratifs classe exceptionnelle : avancement au choix (liste des proposés par établissement)
- Secrétaires administratifs chef de section : mémoires de proposition, liste de fusionnement. Secrétaires administratifs de l'Administration Centrale : avancement au choix
- Secrétaires administratifs de classe exceptionnelle : avancement au choix (mémoires de proposition)
- COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES
- CAP n° 10 des 21/1/97, 17/12/97 : secrétaires administratifs des services déconcentrés
- Dossiers de requêtes : - secrétaire administratif de classe exceptionnelle ; - secrétaire administratif de classe supérieure ; - secrétaire administratif de classe normale
- Dossiers de requêtes : - secrétaire administratif de classe normale ; - secrétaire administratif de classe supérieure ; - secrétaire administratif de classe exceptionnelle
- CAP n° 10 des 21/1/98 et 9/12/98 : secrétaires administratifs des services déconcentrés
- CAP n° 10 des 4/2, 9/4, 3/6, 2/12/99 : secrétaires administratifs des services déconcentrés. CAP n° 10 des 8/4 et 12/12/99 : conseil de discipline. CAP n° 3 des 15/6, 8/12 et 14/12/99 : secrétaires administratifs de l'administration centrale
- CAP n° 3 du 18/12/99 : secrétaires administratifs de l'administration centrale
- CAP n° 10 du 16/9/99 : secrétaires administratifs des services déconcentrés
- CAP n° 10 du 9/6/2000 : secrétaires administratifs des services déconcentrés
- Consultations écrites du 1er janvier au 1er septembre
- Consultations écrites du 4 septembre au 30 novembre
- CAP n° 3 du 6/6/2000 : secrétaires administratifs de l'administration centrale
- CAP n° 10 des 23 et 24/3/2000 : secrétaires administratifs des services déconcentrés. CAP n° 3 du 29/5/2000 : secrétaires administratifs de l'administration centrale. CAP n° 10 du 14/11/2000 : conseil de discipline. CAPC n° 7 du 16/6/2000 : infirmières
- CAP n° 10 du 14/11/2000 : secrétaires administratifs des services déconcentrés. CAP n° 10 du 9/6/2000 : secrétaires administratifs des services déconcentrés
- CAP n° 7 du 14/12/2000 : infirmières
- Elections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires des services déconcentrés du 30 mars 2000
- RECOURS
- EFFECTIFS
- MOUVEMENTS DES PERSONNELS : Mutations internes aux directions D.G.A, mutations inter-directions D.G.A, mutations entrées D.G.A, mutations sorties D.G.A, détachements, intégrations, radiations, article 99, congé de fin d'activité, réintégrations, mises à disposition, cessation progressive d'activité, décès
- CAS PARTICULIERS – LITIGES - SANCTIONS
- INTERVENTIONS PARLEMENTAIRES
- DIVERS
- D.R.H/TAO/GC2 (Direction des Ressources Humaines/Techniciens, Administratifs, Ouvriers/Gestion des Carrières) : AVANCEMENT
- Service "techniciens administratifs-ouvriers" (TAO) de la direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement (1982-2001)
Last modification on 04/01/2021
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/en/node/928891