Conditions d’accès

Archives publiques

La communication des documents s’effectue selon la législation en vigueur (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

Conditions d'utilisation

La reproduction des documents s’effectue selon leur état de conservation. Il est possible d’obtenir des numérisations.

Description physique

22 cartons.

Classement

Le fonds a été classé par thème.

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Inventory

Inspection technique de l'armement pour les poudres et explosifs de Saint-Cloud (ITAPE) (1946-1970)

Dates

1946-1970

Last modification on 04/11/2021