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Archives publiques

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMATIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES

LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE EN SALLE DE LECTURE ET SELON LA LEGISLATION EN VIGUEUR FIXANT LES DELAIS DE COMMUNICABILITE DES DOCUMENTS ET LES POSSIBILITES DE DEROGATION :

  • - CODE DU PATRIMOINE, LIVRE II, ARCHIVES ART. L 213-1, 213-2 ET 213-3.

Conditions d'utilisation

LA REPRODUCTION DES DOCUMENTS S’EFFECTUE SELON LEUR ETAT. IL EST POSSIBLE D’OBTENIR DES PHOTOCOPIES ET DES NUMERISATIONS.

Description physique

Le fonds après classement consiste en 6,46 mètres linéaires d'archives collectives définitives, conservés dans 9 boîtes de type Cauchard, 25 boites à fiches et 202 mètres linéaires de dossiers individuels.

Classement

Le fonds a été classé de manière thématique par l'archiviste :

  • effectifs (suivi des embauches, mutations et radiations des personnels),
  • rémunération
  • médecine de prévention
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Inventory

Gestion du personnel de l'atelier de construction de Roanne (1893-1968)

Dates

1893-1968

Last modification on 08/02/2022