Cote
AA/739/1/B/1/494/1
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Régime d'indemnités pour heures supplémentaires, régime de séjour et de congé pour les fonctionnaires civils en service outre-mer, indemnité de responsabilité allouée aux agents chargés de payer aux guichets les salaires des ouvriers dans les services de la Marine Gestion du personnel au Centre d'Expérimentation du Pacifique (rémunération - congés - affectation)
Dates
1967-1974- Services de soutien : gestion du personnel de la délégation générale pour l'armement (1952-1989) - AA 1B1
- Gestion du personnel de la délégation générale pour l'armement (1952-1989)
- GESTION des PERSONNELS
- Conflits du travail (licenciements - revendications syndicales) - grèves de courte durée : mesures envisagées - instruction relative au maintien en service des personnels de sécurités en cas de grève
- Récupération des journées de grève
- Réquisition des personnels - régime juridique de la grève politique - grèves en Algérie - semaine de travail de 5 jours liberté syndicale - revendications des ouvriers du livre — questions diverses
- Mission Technique en Allemagne : gestion des personnels
- Procédure d'admission aux régimes complémentaires de retraite IPACTE - 1GRANTE. Réforme du statut des agents sur contrat. Rémunération des ingénieurs de recherche - indemnité forfaitaire dégressive
- Gestion du personnel à la D.T.C.N : rémunération -requêtes - congés - conditions de travail - indemnités pour travaux en scaphandre ou dans l'air comprimé
- Prestations familiales (circulaires et décrets)
- T.E.F : statut commun - échelonnement judiciaire prime de rendement - améliorations de la situation des TEF - problème relatif à la fusion des corps de TEF - projets de réforme (revendications techniciens Supérieurs, création du groupe de travail)
- Mission Technique de l'Armement à Washington : gestion du personnel. Mission Technique de Londres : gestion du personnel
- Sud Aviation Nord Aviation : problèmes de rémunération des personnels — situation sociale
- ONERA : autorisation de cumul d'emplois - détachement de personnels - rémunérations - revendications syndicales
- Médecins vacataires et médecins du travail : uniformisation de l'exercice de la médecine du travail dans les établissements industriels militaires - tableau d'effectifs
- Transfert des ouvriers en régie indirecte dans la régie directe à la D.T.C.N - financement des relèvements de salaires des ouvriers postes de responsabilité
- Dérogation à la radiation des contrôles des ouvriers
- Compression d'effectifs à la D.T.C.N
- Avantages indemnitaires aux fonctionnaires administratifs des services extérieurs (instruction d'attribution) - gestion personnels administratifs
- Reclassement des secrétaires administratifs - motions déposées par les secrétaires administratifs — fusion des corps des secrétaires administratifs des services extérieurs
- affectation et rémunération des secrétaires administratifs stagiaires - reclassement indiciaire des agents administratifs - recrutement au choix de S.A projet d'instruction relative à la gestion des S.A - projet de décret sur le statut particulier de S.A en chef
- Pensions : bonifications pour services sous-marins et aériens - classification des services - accélération de la liquidation des pensions civiles et militaires - radiation des cadres des fonctionnaires - régime de pension des TEF
- Demandes de dérogation concernant les agents sur contrat atteints par la limite d'âge de 63 ans
- Statuts et rémunération des personnels des Armées en service à l'étranger - rémunération des personnels de nationalité étrangère des postes permanents à l'étranger. Statut des agents sur contrat servant dans les missions techniques d'achat à l'étranger et dans les postes d'attachés militaires
- Indemnité forfaitaire des agents sur contrat - rémunération des auxiliaires - titularisation des auxiliaires - bilan des mesures de déflation des agents sur contrat - dérogations à la limite d'âge de 63 ans. Catégorie B : révision de la situation de certains fonctionnaires - transformation d'emplois de catégorie D en C -réforme catégorie B - titularisation des auxiliaires dans un corps de catégorie D
- Reclassement des travailleurs handicapés - réglementation des conditions d'embauchage des travailleurs algériens -dégagement des cadres des ouvriers licenciés par suite de conversion d'établissements
- Salaires des ouvriers et ouvriers du Livre au Ministère de la Défense
- Salaires ouvriers : loi du 31/7/68 - indemnisations des ouvriers non réglementés concernés par la mensualisation en congés maladie - salaires des jeunes travailleurs
- Demandes de maintien en fonction et de prolongation d'activité
- Modalités de gestion des programmeurs et analystes ouvriers : règles particulières aux Armées - FFCE -nomenclature des professions ouvrières pyramide des âges - essais
- Etats comparatifs des salaires ouvriers des Armées et des ouvriers du secteur privé - problème du seuil régionalisation des salaires - enquêtes INSEE Heures supplémentaires - primes de rendement
- Travail à mi-temps - mise en disponibilité - détachement appel sous les drapeaux scientifiques du contingent -recensement des fonctionnaires originaires des DOM-TOM réglementation des recrutements - emploi de standardistes aveugles - emplois réservés cat. B et C - personnels intérimaires « assistance technique »
- Réglementation des personnels contractuels modalités de recrutement - classement des 14èms et 15eme échelons des agents sur contrat - titularisation des catégories « C » -recrutement et avancement de contractuels de niveau I. Dérogations à la limite d'âge de 63 ans radiation des contrôles - officiels retraités servant sous contrat.
- SNECMA : rémunérations des personnels
- Sécurité Sociale : recasement du personnel de la Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale - taux d'IPP alloués aux personnels civils - capital-décès centralisation de l'instruction des dossiers de pension régimes des retraites complémentaires - décret relatif au régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat
- C.E.V Brétigny : revalorisation de la prime de risque aux personnels navigants - formation des cadres techniciens de l'Aéronautique - régime des pensions du personnel navigant - examen théorique du brevet de pilote de ligne situation des contrôleurs civils de la circulation aérienne Recasement des personnels civils de l'Etablissement Central du Commissariat de l'Air de Chamalières
- Classement des ouvriers des Poudreries dans les groupes professionnels
- primes spéciales attribuées aux fonctionnaires civils des cadres centraux
- S.I.A.R : gestion du personnel
- S.I.A.R : indemnités de déplacement des contrôleurs en usine - rémunération des ouvriers contrôleurs des travaux de fabrication - indemnité de fonction des contrôleurs -indemnités d'enseignement au SIAR
- Dégagement des cadres - Limite d'âge - honorariat -Incompatibilité (cumul d'emplois) - transformations d'emploi de catégorie C et D - reclassement des catégories D
- Enquêteurs de prix : statut - revalorisation des indemnités - recrutement - formation
- Indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires primes d'installation - indemnité spéciale allouée aux personnels en service dans le territoire des Afars et des Issas indemnité d'embarquement à bord des sous-marins -bonifications pour services aériens et sous-marins -indemnité exceptionnelle en cas d'accident en sous-marins en cours de missions-essais - indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
- Option offerte aux fonctionnaires de l'ordre technique pour une pension ouvrière - conditions de l'ouverture et de la liquidation des droits à pension - décrets et instructions diverses concernant les droits à pension
- Demandes de maintien en service
- Maintien de la prime de rendement des ouvriers Lutte contre l'absentéisme
- Mission Technique : gestion du personnel
- Rémunération des médecins à temps partiel et à temps complet - indemnité forfaitaire allouée aux assistantes sociales - attributions d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires aux infirmières - rémunération des infirmières de la DTCN
- Congés d'éducation ouvrière - congés formation — congés pour activités syndicales
- T.E.F : recrutement (organisation de concours - réservation d'emplois)
- Congés d'éducation ouvrière à la D.T.C.N
- Demandes de dérogation à la radiation des contrôles des agents sur contrat (D.T.C.A)
- CEDOCAR : gestion du personnel
- Excédent de personnels civils sur la place de Toulouse déplacement des personnels civils du Centre de Mably mesures à prendre à l'égard des personnels civils en excédent sur une place transfert de personnels des Etablissements Centraux du Service de Santé des Armées à Orléans - réemploi des personnels civils licenciés des bases évacuées par les Alliés recherche de volontaires pour le service Hydrographique de la Marine
- Contractuels titulaires d'une pension de retraite-dérogation à la radiation des contrôles des agents sur contrat à la D.T.C.N
- Réforme des régimes de stage de recrutement et de perfectionnement - étude d'un livret du personnel civil - médailles du travail - avis de concours
- Retraites ouvrières
- Allocation pour perte d'emploi - indemnité de réinstallation - services à prendre en compte pour l'indemnité de licenciement des ouvriers - moniteurs d'EPS et d'E.F.P.N indemnités de fonction des ouvriers chargés de tâches de de contrôle en usine - indemnités pour travaux dangereux et pénibles - indemnités de panier
- Salaires des ouvriers et ouvriers du Livre au Ministère de la Défense
- S.I.A.R : gestion du personnel
- Recasement des fonctionnaires de l'Atelier de Construction du Havre - réembauchage de personnels ouvriers -- conversion d'Irigny, de Mulhouse et de la Manufacture d'Armes de Châtellerault (reclassement des personnels)
- Rémunération des personnels appelés à participer à des jurys de concours — rémunération des personnels de l'Education Nationale appelés à effectuer des heures supplémentaires dans une école de l'Armement-Indemnités allouées aux personnels de certaines écoles dépendant du Ministère des Armées - traitements et indemnités : généralités - textes généraux (lois et décrets)
- Indemnité pour travail de nuit - indemnité de déminage - prime pour travail sur machines comptables frais de déplacement - frais de mission — remboursement des frais de changement de résidence
- Prime spéciale de transport - indemnités de stage -indemnités différentielles et compensatrices -remboursement des avances - rappels - bonifications pour services aériens - retenues pour pensions - imposition au titre de l'impôt sur le revenu des membres des forces armées françaises en Algérie - grèves (retenues pour pension) - prêts pour l'habitat - décompte de l'indemnité statutaire de maladie des ouvriers
- Indemnité différentielle de certains agents de l'ordre technique - ouvriers saisonniers - situation des ingénieurs contractuels du LRBA - indemnités pour congé non prix - affectation de défense
- Situation du personnel ouvrier de la Section d'Etudes de Biologie et de Chimie du Bouchet
- Contractuels titulaires d'une pension de retraite - dérogation à la radiation des contrôles des agents sur contrat
- Enquêteurs de prix : groupe de travail (avancement -réunions du comité de coordination - paiement des indemnités spécifiques)
- D.T.C.A : retraite complémentaire - validation des services - travaux insalubres — mensualisation des ouvriers
- Demandes de dérogation à la radiation des contrôles des ouvriers
- Congés annuels, exceptionnels - fermeture annuelle d'établissements
- Congés annuels, exceptionnels, congés de formation, congés maladie
- Régime disciplinaire - Médailles du travail - Palmes académiques. Utilisation des ressortissants étrangers dans la Fonction Publique - soudeurs professionnels
- Application des ordonnances du 13/7/67 relatives à l'emploi - nomenclature des professions ouvrières
- Primes de rendement des TEF et agents de maîtrise, indemnités forfaitaires aux S.A, primes de rendement des sténodactylos et des dactylos
- Situation des pyrotechniciens à la D.T.C.N - garde des établissements hors les ports
- Régime d'indemnités pour heures supplémentaires, régime de séjour et de congé pour les fonctionnaires civils en service outre-mer, indemnité de responsabilité allouée aux agents chargés de payer aux guichets les salaires des ouvriers dans les services de la Marine Gestion du personnel au Centre d'Expérimentation du Pacifique (rémunération - congés - affectation)
- Régime disciplinaire des ouvriers non réglementés et réglementés
- Mécanographes : état des effectifs
- T.S.O Marine : statuts - effectifs
- T.E.F : situation des T.E.F de la D.M.A - avancement concours, recrutement, rémunération
- Congés d'éducation ouvrière, congés exceptionnels, congés sans salaire à la D.T.C.N
- Titularisation des agents de l'ordre technique
- Chefs d'équipe Marine : reclassement dans leurs fonctions des chefs d'équipe en provenance d'Afrique du Nord statut effectifs réunion paritaire - avancement - rémunération - revendications
- Mécanographes : intégration dans le corps de commis Fiches individuelles de renseignement de mécanographes de la place de Toulouse - situation des mécanographes au Ministère des Armées
- Dispenses de travail accordées aux délégués syndicaux congés pour activités syndicales
- Congés pour affaires syndicales
- Fiches de situation des agents techniques des Poudres
- S.I.A.R : recrutement, mutation, recasement d'agents sur contrat
- Suppression de l'indemnité spéciale pour travaux de recherche dans les domaines chimique et bactériologique à certains TEF du Bouchet
- Salaires des ouvriers et des ouvriers du Livre du Ministère de la Défense
- Commissions de réforme des ouvriers : élections Organisation
- Centre d'Archives de l'Armement : recrutement Avancement des ouvriers
- Indemnité spéciale attribuée aux fonctionnaires civils des cadres centraux du Ministère de la Défense
- D.M.A : gestion des personnels non fonctionnaires, des fonctionnaires de catégories C et D Origine des ingénieurs et cadres civils
- Dispenses de travail accordées aux délégués syndicaux congés pour activités syndicales
- D.M.A : réorganisation de l'Inspection de l'Armement Utilisation des ingénieurs contractuels - rôle de l'Inspecteur Technique de l'Electronique - gestion automatisée des personnels civils extérieurs Programme ESCALE du 17/11/70
- S.I.A.R : affectation de techniciens - étude sur les conditions de recrutement normal de techniciens Relations avec les autorités militaires territoriales Congé maladie - mutation
- Exercice de la médecine du travail dans les établissements industriels et militaires, rémunération des médecins du travail - contrat type de travail - listes nominatives des médecins par direction
- Indemnité spéciale allouée aux agents sur contrat retenues pour pension des ouvriers « manuels » devenus contractuels
- Primes et indemnités diverses
- Calcul des cotisations de sécurité sociale, prestations familiales et allocations diverses
- Recrutement d'ouvriers handicapés - définition et programme de l'essai exigé des tourneurs de groupes V - VI et VII
- Informaticiens : primes allouées aux personnels chargés du traitement de l'informatique - intégration dans le corps de T.E.F - examen professionnel - circulaires concernant la situation des fonctionnaires affectés au traitement de l'information
- Informaticiens : fiches individuelles des personnels affectés au traitement de l'information - situation pécuniaire des informaticiens reclassés ou intégrés dans un corps de fonctionnaires - congés supplémentaires Examen d'accès dans le corps des T.E.F
- Mensualisation des ouvriers : questions diverses -Rémunération - régime congé maladie - mensualisation des ouvriers saisonniers
- Gestion du personnel : dossiers de pension - rémunération des heures supplémentaires -remise gracieuse de dette
- Fonctionnaires : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (Administration Centrale)
- Gestion du personnel : paiement des ouvriers par chèques de virement
- Salaires des ouvriers et des ouvriers du Livre du Ministère de la Défense
- Rémunérations brutes des personnels civils
- Dispenses de travail accordées aux délégués syndicaux Congés pour affaires syndicales
- Analystes : attribution de la prime d'analyste recensement des personnels exerçant des fonctions d'analystes
- Rémunération et gestion des personnels militaires
- Ouvriers : état des heures supplémentaires
- Fonctionnaires : heures supplémentaires (D.T.C.A)
- Indemnités pour travaux supplémentaires allouées aux personnels de l'Administration Centrale
- Indemnité spéciale allouée aux personnels de l'Administration Centrale
- Indemnités diverses allouées aux fonctionnaires et contractuels
- Travaux insalubres à TEC AN Indret
- Travaux insalubres à l'ECAN Indret
- Contractuels : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires
- Agents sous contrat : niveau de recrutement — réforme du statut - avancement - notation. T.E.F : prime de rendement - instruction relative à la gestion des personnels contractuels. I.T.E.F : allocation spéciale. I.A-I.E.T.A : revalorisation de l'allocation spéciale Rémunération des personnels militaires en service à l'étranger
- Indemnité spéciale allouée aux personnels de l'Administration Centrale
- Indemnités pour travaux supplémentaires allouées aux personnels de l'Administration Centrale
- Ouvriers : primes et heures supplémentaires
- Travaux insalubres à l'ECÀN Indret
- Scientifiques du contingent : opérations de sélection
- Contractuels : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires
- Indemnité forfaitaire allouée aux personnels des services extérieurs
- Scientifiques du contingent : brevets et diplômes -opérations de sélection
- Travaux insalubres à l'ECÀN Indret
- Contractuels : indemnités forfaitaires
- Rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains personnels de l'Administration Centrale
- Indemnité compensatrice, indemnités pour risques professionnels, indemnité différentielle
- Négociations de juin 1979 : débauchés anticipées - retraite anticipée des TEF - repyramidage et reclassement des ouvriers des groupes III en IV - modulation de la prime de rendement - amélioration de l'avancement ouvrier - affiliation des temporaires — appel des cotisations pour la retraite - intégration de CO.T de catégorie supérieure - mise en place des A.E.T
- Scientifiques du contingent : opérations de sélection
- Travaux insalubres à la DCAN Brest
- Travaux insalubres à la DCAN Lorient
- Travaux insalubres à la DCAN Lorient
- Travaux insalubres au S.I.A.R
- Travaux insalubres à la MAT - ARS - ETBS - ATE
- Travaux insalubres à l'EFAB
- Travaux insalubres à la S.N.P.E et à la SEFT
- Travaux insalubres à l'ETAS et à l'AMX/APX
- Travaux insalubres à la D.R.E.T et C.E.G Gramat
- Travaux insalubres à l'AIA Clermont-Ferrand, AIA Bordeaux, C.E.Pr Saclay et D.T.C.A
- Travaux insalubres à l'A.R.E et A.T.S
- Travaux insalubres à l'ECAN St Tropez - ECAN Paris D.T.C.N - DCAN Cherbourg
- Travaux insalubres à l'école Polytechnique - C.E.A.T CEV Brétigny - Melun - Villaroche
- Travaux insalubres à la DCAN Papeete - ECAN Ruelle
- Scientifiques du contingent : opérations de sélection
- Indemnité forfaitaire spéciale et prime de rendement des enquêteurs de prix
- Travaux insalubres à l'ECAN Indret
- Travaux insalubres à la DCAN Brest
- Régularisation de périodes passées dans des travaux comportant des risques particuliers d'insalubrité
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon et D.T.E.N
- Travail à temps partiel (décisions d'autorisation)
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon et D.T.E.N
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travail à temps partiel (décisions d'autorisation)
- Attribution d'heures supplémentaires
- GESTION des PERSONNELS
- Gestion du personnel de la délégation générale pour l'armement (1952-1989)
Last modification on 21/01/2021
Format Physique Châtellerault
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