Notificación de archivo

Budget : Budget. — Exercices 1929, 1930 et 1931, répartition des frais généraux afférents aux travaux de fortification ; allocations, engagements et retraits ; frais de déplacement spéciaux au service du génie : notes, circulaires (1930). Exercice 1936, situation de la réserve de guerre du service électromécanique du génie et des établissements centraux du matériel du génie et du matériel de chemins de fer : états chiffrés (1937). Exercice 1939, chapitre B : note (s.d.). Dépenses relatives au régime général du travail, dérogation à la semaine de 40 heures : bordereau d'envoi (1937).

Última modificación el 23/12/2021