Cote
GR/9/NN/4/842/3
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Notificación de archivo
Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par le SMF : avis, notes, cahiers des charges spéciales et communes, programme de concours, états des dépenses, avenants, procès-verbaux d'examen des offres et des séances préparatoires aux adjudications, devis descriptifs, notices, soumissions, tableau.
Fechas
1934-1935- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Marchés passés par le service des matériels de la fortification
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires et états des marchés passés par le SMF (cuirassements) : notes, correspondances, tableaux, avis, rapport, cahiers des charges spéciales, convention, actes additionnels, soumissions, avenants.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés, états des marchés passés par le SMF pour l'équipement des ouvrages de fortification (cuirassements, fourniture et montage de réseaux de voies aériennes, ventilateurs, fourniture de ciments pour les places de la 6e et 15e RM notamment) : avis, notes, minutes de notes, procès-verbaux d'examen des soumissions, tableau des offres, état des dépenses engagées, soumissions, cahiers des charges spéciales, croquis, devis descriptifs, programmes de concours, notice, avenants, correspondances, lettres-marchés.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par le SMF : notes, avis, cahiers des charges spéciales et communes, minutes de lettres et de notes, programme de concours, notice, correspondances, cautions, procès-verbal d'examen des soumissions, tableau, devis descriptifs.
- États des marchés approuvés passés par le SMF, décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés :cahiers des charges spéciales, correspondances, notes, avenants, soumissions, procès-verbaux d'examen des soumissions, tableaux.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par le SMF pour la fourniture d'équipement des ouvrages de fortification : notes, correspondances, procès-verbaux d'examen des soumissions, croquis, avis, cahiers des charges spéciales et communes, tableau des offres, soumissions, devis descriptif.
- États des marchés approuvés passés par le SMF (cuirassements, portes bindés, portiques, etc.) : cahiers des charges spéciales, soumissions, correspondances.
- États des marchés passés par le SMF (cuirassements, ponts-levis et monte-charge notamment) : cahiers des charges spéciales, soumissions, correspondances, avenants, note, tableaux des offres, procès-verbaux d'examen des soumissions, devis descriptifs, croquis, programme de concours.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés du SMF : notes, cahiers des charges spéciales, devis descriptifs, états des dépenses, avis, tableaux des offres, soumissions, programmes de concours, procès-verbaux d'examen des projets, notices, croquis.
- Pièces de marchés passés par le SMF : cahiers des charges spéciales, soumissions.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par le SMF : notes, avis, procès-verbaux d'examen des soumissions, tableaux, devis descriptifs, cahiers des charges spéciales, programmes de concours, croquis, notice.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés : notes, procès-verbaux d'examen des soumissions et de notification, cahiers des charges spéciales, devis descriptifs, avis, avenants, croquis, tableaux, soumissions, état des dépenses à engager, correspondances, comptes rendus, ordre, rapport, minutes de lettres et de note, notice, programme de concours.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par le SMF : notes, avis, devis descriptifs, procès-verbaux d'examen des projets et des soumissions, tableaux, cahiers des charges spéciales et communes, programmes de concours, cautions, planche, notice, soumissions, croquis, états des dépenses, correspondances, minute de note, listes des traces d'exécution.
- Marchés passés pour la fourniture de matériel de fortification (tourelles, cloches d'observation, plaques de blindage, etc.) : notes, avis, procès-verbaux, devis descriptif, décisions ministérielles, minutes, états, travail préparatoire demarché, avenants, soumissions, cahiers des charges spéciales, plans.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés du SMF (cuirassement) : notes, minute de note, avis, tableau des offres, soumissions, devis descriptifs, cahiers des charges spéciales, état des dépenses, mémoire descriptif, notices, programmes de concours, avenants, plans, correspondances.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés du SMF (cuirassement) : notes, minute de note, avis, tableau des offres, soumissions, devis descriptifs, cahiers des charges spéciales et communes, état des dépenses, mémoire descriptif, notices, programmes de concours, avenant, plans.
- États des marchés d'une importance inférieure à 500 000 francs passés par le SMF : cahiers des charges spéciales, soumissions, corrspondance, avenants, notes, plans, procès-verbaux de dépouillement des soumissions et d'examen des offres, lettre-marché.
- Marchés passés par le SMF pour la fourniture de cuirassements et de ciment : soumissions, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des offres, avenants, tableaux des offres.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par le SMF (cuirassement) : avis, notes, cahiers des charges spéciales, devis descriptif, soumissions, correspondances, tableaux des offres, procès-verbaux d'examen des offres, devis descriptifs et estimatifs, cahier des charges communes et spéciales, états des dépenses à engager, avenants, croquis, notices, listes des industriels à consulter.
- Pièces de marchés relatives à la fourniture de ciments et de cloches lance-grenades, comptes rendus des marchés passés le SMF relatifs à la fourniture de tourelles et ciments : notes, avenant, lettres-marchés, cahiers des charges spéciales, soumissions, procès-verbaux d'examen des offres et d'adjudication, tableau des offres, devis descriptif, avis, notes, avenants, correspondances.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par le SMF : avis, notes, cahiers des charges spéciales et communes, programme de concours, états des dépenses, avenants, procès-verbaux d'examen des offres et des séances préparatoires aux adjudications, devis descriptifs, notices, soumissions, tableau.
- Marchés pour la fabrication d'éléments entrant dans la construction d'ouvrages fortifiés (cloches de guetteur, raccords télescopiques, blindage de tourelles, casemates cuirassées pour obusiers, etc.) : procès-verbaux d'examen des offres, lettres-marchés, avenants, notes, tableaux des offres, cahiers des charges spéciales, soumissions, correspondances, notices descriptives.
- Marchés de fournitures passés par le SMF pour l'équipement des ouvrages de la fortification (tourelles pour canons de 75 et mortiers de 81, cloches observatoires, cloches pour armes mixtes, portes blindées roulantes, ponts roulants métalliques, créneaux métalliques, ventilateurs, montage de ponts levis etc.) : notes, correspondances, avis, procès-verbaux d'examen des offres, tableaux des offres, soumissions, cahiers des charges spéciales, devis descriptif, notice, avenants.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par le SMF pour la fourniture d'équipement des ouvrages de fortification (cuirassements, ventilateurs notamment) : notes, avis, procès-verbaux d'examen des offres, tableaux des offres, soumissions, cahiers des charges spéciales, correspondances, avenants, programmes de concours, notice, devis descriptif, plan.
- Marchés approuvés passés par le SMF (tourelles à éclipse pour matériel de 75R modèle 1932 et par éléments pour mitrailleuses Hotchkiss, cloches pour armes mixtes et de guetteur, portes blindées, ventilateurs types C1 et C2, etc.) et pièces de marchés passés par le SMF : avis, bons de commande, notes, correspondances, procès-verbaux d'examen des offres et de dépouillement des soumissions, tableaux, cahiers des charges spéciales, devis descriptif, avenants, ordres, notices.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par le SMF : notes, avis, soumissions, tableau des offres, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des offres, avenants, devis descriptifs.
- Marchés passés par la section technique du génie : États des marchés approuvés passés par la STG pour la fourniture de ciment : procès-verbaux de dépouillement, de classement des soumissions et des séances préparatoires aux séances d'adjudication, soumissions, cahiers des charges spéciales, ordres aux fournisseurs, avenants.
- Marchés passés par le service des matériels de la fortification
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Última modificación el 23/12/2021
Format Physique Vincennes
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