Cote
GR/9/NN/4/956/1-GR/9/NN/4/971/1
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Notificación de archivo
15e région militaire
Fechas
1930-1939- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Marchés passés par les chefferies du génie et les chefferies des travaux de fortification
- Région de Paris
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- 15e région militaire
- Avignon. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par la chefferie : rapports, notes, demandes d'approbation, correspondances.
- Avignon — Procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications des marchés passés par au profit de la place.
- Avignon. — État des marchés approuvés passés par la chefferie et le CMG n° 7 : procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, soumissions, avenants.
- Avignon. — États des marchés approuvés passés par la chefferie de janvier à août : avenants, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, soumissions.
- Avignon — États des marchés approuvés passés par la chefferie de septembre à décembre : avenants, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des soumissions, cahiers des charges spéciales, soumissions.
- Avignon — États des marchés approuvés passés par la chefferie et le centre de mobilisation : cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des soumissions, soumissions, correspondances, avenants.
- Avignon. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, cahiers des charges spéciales.
- Bastia. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés, états des marchés approuvés passés par la chefferie des travaux de fortification : avis, rapports, cahiers des charges spéciales, devis descriptifs et estimatifs, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, soumissions, avenants.
- Bastia. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par la chefferie : demandes d'approbation, rapports, correspondances, notes, procès-verbaux d'adjudication.
- Bastia. — Procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications de marchés passés au profit des places de Bastia, Bonifacio et Ajaccio.
- Bastia. — États des marchés approuvés passés par la chefferie et la chefferie des travaux de fortification : cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des soumissions, devis descriptifs et estimatifs, soumissions, programmes de concours, croquis.
- Marseille. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par la cheffferie : rapports, minutes de lettres, correspondances, notes, cahiers des charges spéciales, demandes d'approbation.
- Marseille. — Procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications des marchés passés au profit de la place.
- Marseille. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, soumissions, avenants, cahiers des charges spéciales.
- Marseille. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : procès-verbaux d'adjudication des travaux, de dépouillement des offres et d'examen des soumissions, soumissions, cahiers des charges spéciales, fiches justificatives, avenants, devis descriptif et estimatif, série de prix, compte rendu.
- Marseille. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des soumissions, devis descriptifs et estimatifs, soumissions, séries de prix, fiches justificatives.
- Nice. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par la chefferie : rapports, notes, correspondances, minutes de lettres, demandes d'approbation, cahiers des charges spéciales.
- Nice — Procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications des marchés passés au profit de la place.
- Nice. — Pièces de marchés passés par la chefferie : cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, devis estimatifs, soumissions.
- Nice.— États des marchés approuvés passés par la chefferie : cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des soumissions, devis descriptifs et estimatifs, soumissions, croquis, rapports, états comparatifs, tableaux, avenants, programmes de concours.
- Nice. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des soumissions, devis descriptifs et estimatifs, soumissions, séries de prix, avenants, rapports.
- Nice. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des soumissions, devis descriptifs et estimatifs, soumissions, tableau comparatif des projets, séries de prix.
- Nice. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : rapports, soumissions, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, demandes d'approbation, séries de prix, convention, devis, tableaux.
- Nice. — États des marchés approuvés passés par la chefferie : rapport, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des soumissions, soumissions, devis descriptif, série de prix, conventions, avenants, programmes de concours.
- Nice. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par la chefferie des travaux de fortification : rapports, devis estimatifs, croquis, avis, cahiers des charges spéciales, correspondances, demandes d'allocations, notes, analyses de prix, programme de concours, séries de prix.
- Nice. — Procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications de marchés passés par la chefferie des travaux de fortification.
- Nice. — Pièces de marchés passés par la chefferie des travaux de fortification : cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, devis estimatifs, avenants, soumissions, décisions ministérielles, rapports, correspondances, programmes de concours, notes, avis, séries de prix, programmes de concours, avis, convention.
- Nice. — Pièces de marchés passés par la chefferie des travaux de fortification pour la construction et l'aménagement d'ouvrages fortifiés : notes, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des projets, cahiers des charges spéciales, avis, soumissions, conventions, programmes de concours, devis descriptifs et estimatifs, séries de prix, rapports.
- Nice. — États des marchés approuvés passés par la chefferie des travaux de fortification : cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des soumissions, devis descriptifs et estimatifs, soumissions, séries de prix, comptes rendus.
- Montpellier. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par la chefferie : correspondances, rapports, demandes et comptes rendus d'approbation, minutes de lettres, notes, cahiers des charges spéciales, soumissions, procès-verbaux d'examen des soumissions, programmes de concours, tableaux.
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Última modificación el 23/12/2021
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