Notificación de archivo

Metz, Thionville. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés, pièces de marchés passés par les chefferies des travaux de fortification : notes, rapport, conventions, état des marchés approuvés, cahiers des charges spéciales, état comparatif des offres, avis, notes, devis descriptifs et estimatifs, séries de prix, croquis, feuilleton de carte, notice, programme de concours, correspondances, procès-verbaux d'examen des soumissions, programme de concours, avenant.

Última modificación el 23/12/2021