Notificación de archivo

Briançon. — États des marchés approuvés passés par la chefferie, décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés passés par la chefferie et la chefferie des travaux de fortification : cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'adjudication et d'examen des soumissions, séries de prix, soumissions, feuilleton de carte, croquis, devis estimatif, série de prix, rapports, notes.

Última modificación el 23/12/2021