Notificación de archivo

7e région militaire : 7e et 20e RM. — Aménagement, amélioration et remise en état de terrains d'aviation, notamment Strasbourg-Neuhof, contentieux, utilisation par des aéro-clubs des terrains d'aviation militaires (locations), travaux d'aménagement et d'entretien à Valdahon, Belfort, Saint-Dizier : rapports, devis, notes, avant-projets sommaires, soumission, demandes d'allocations de crédits, baux, correspondances, minutes, décisions ministérielles, correspondances, plans, croquis, procès-verbaux, cahier des charges.

Última modificación el 23/12/2021