Notificación de archivo

Cession de parcelles à la compagnie PLM, problèmes concernant l'utilisation du terrain de manœuvres de Champfleuri sur la place d'Avignon, remise de terrains aux Domaines, demande d'acquisition de la caserne Montcalm à Nîmes par la municipalité, projet d'aliénation de bâtiments militaires à Nîmes : rapports, correspondances, procès-verbaux, décisions ministérielles, extraits de journaux, plans.

Última modificación el 23/12/2021