Notificación de archivo

15e RM. — Conventions avec les villes de Nice, Bagnols-en-Forêt, Fréjus, convention passée avec la Compagnie PLM pour la desserte de la caserne Hardy à Breil, convention entre la municipalité et le département de la Guerre au sujet de l'installation d'un centre régional d'instruction physique d'Antibes, estimation des travaux : rapports, notes, conventions, correspondances, plans, cartes, procès-verbaux, décisions ministérielles.

Última modificación el 23/12/2021