Cote
GR/6/N/85-GR/6/N/86/1
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Notificación de archivo
Personnel militaire : documents de principe et décisions générales, correspondance diverse, nominations, affectations, commandement aux armées, avancement, décorations ; notamment : [6 N 85, dossier 1] notes sur l'autonomie des troupes coloniales et sur un projet de loi supprimant l'autonomie de ces troupes et permettant de nommer des officiers coloniaux dans les troupes métropolitaines (mai-novembre 1915) ; note au sujet des « Invalides », dossier relatif au projet de réorganisation de cet établissement (1915-1916) ; rapport fait à la commission de l'armée du sénat, sur la situation des effectifs des armées belligérantes (février 1916), note sur l'application de la loi Mourier (juillet 1917).
Fechas
1915-1919Última modificación el 24/12/2021
Format Physique Vincennes
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/es/node/1136046