Notificación de archivo

[Dossier 1] Instruction générale sur la couverture (25 février 1925, 1er mai 1929, 10 juin 1932, 28 septembre 1937) ; [d. 2] surveillance et fermeture des frontières dans les 14e et 15e régions : instructions et consignes (15 juillet 1925, 15 avril, 15 mai 1936) ; [d. 3] notes et correspondance (XIVe région) (1923-1939) ; [d. 4] plan de surveillance et de fermeture des frontières dans la 15e région (1922-1938) ; [d. 5] plan de garde du territoire en cas de tension politique, ou à la mobilisation (plan E) (12 avril 1937) ; [d. 6] dispositif d'alerte renforcée et sûreté (18 décembre 1934) ; [d. 7] organisation et mise sur pied des formations du territoire à la mobilisation, prévues dans le plan E (12 avril 1937) ; mesures pouvant être prises avant la mobilisation (25 mai 1938) ; instructions générales sur la mobilisation (5 décembre 1929-26 mai 1937) ; [d. 8] mesures à prendre à la mobilisation à l'égard des étrangers résidant en France (12 mars 1923, 25 février 1932, 24 janvier 1935) ; [d. 9] instructions : mesures de sauvegarde à prendre contre les atteintes de l'ennemi sur l'ensemble du territoire national, repliement des régions menacées d'une invasion ennemie, mesures de police particulières à prévoir dans les zones frontières exposées dès le début d'un conflit à des actions de guerre, fonctionnement des commissions d'évacuation et de repliement (1935-1937).

Última modificación el 24/12/2021