Voir dans l’inventaire
Notificación de archivo
Conférence de la paix.
Fechas
1919-1919- Conseil supérieur de guerre - GR 4NN
- Conseil supérieur de guerre
- Faire la paix
- Négociations et application de l'armistice avec les empires centraux et du Traité de paix avec l'Allemagne. - Plan d'action contre l'Allemagne du sud [après l'armistice avec l'Autriche], artillerie anglaise, comparaison des productions anglaise et française de matériels et de munitions : correspondance, notes, télégramme (août 1917-novembre 1918) ; conditions d'armistice avec l'Allemagne, avec l'Autriche-Hongrie, dispositions communes : études préliminaires, correspondance, notes, observations, avis collectifs, comptes rendus de réunions (octobre-novembre 1918) ; conditions militaires, navales et aériennes à imposer à l'Allemagne : textes des dispositions (épreuves) élaborés par la Conférence des préliminaires de paix, conclusion de la séance du Conseil du 6 mars 1919, règlement relatif au statut aérien de l'Allemagne (mars 1919) ; livraison par les Allemands de leurs secrets de fabrication des gaz délétères : correspondance, notes (avril 1919) ; remise à l'Entente des généraux allemands coupables de violations des lois de la guerre, demande allemande d'ajournement : correspondance, notes, rapports, avis collectifs, télégrammes, résolution (août 1919) ; constitution, attributions, composition et fonctionnement de la Commission permanente militaire et navale prévue par l'article 9 du Pacte de la Société des Nations : correspondance, rapport, note, projets de convention (mai-juin 1919) ; occupation militaire des territoires à l'ouest du Rhin, importance de l'Armée d'occupation : correspondance, notes, rapports, résolution, projet de convention, notes du gouvernement allemand, projet de réponse à ces notes, arrangement entre les États-Unis d'Amérique, la Belgique, l'Empire britannique et la France d'une part et l'Allemagne d'autre part (mai-juillet 1919) ; constitution des Commissions de contrôle, exécution du traité de paix avec l'Allemagne : correspondance, notes, résolutions, extraits du traité de paix avec l'Allemagne (juin-novembre 1919).
- Conférence de la paix.
- Commission de réparation des dommages de la Conférence de la paix : textes sténographiés de séances, projet de convention.
- Congrès de la paix : procès-verbaux et notes prises par le secrétaire des séances dans le cabinet de M. Pichon de janvier à mai 1919, et lors de conversation entre chefs d'états ou leurs représentants, note de la réunion du 27 mars 1919, protocoles n° 1, 2, 6 et rapport n° 4 de la Commission des affaires polonaises de la Conférence des préliminaires de paix, sténographie de la 3e séance plénière de la conférence de la paix, procès-verbaux de réunions du Conseil suprême des alliés, composition des délégations à la Conférence des préliminaires de paix, comptes rendus de réunions des ministres des Affaires étrangères, projets de clauses militaires, navales et aériennes à insérer dans les traités de paix avec l'Autriche et avec la Hongrie.
- Commission de législation internationale du travail : textes sténographiés, procès-verbaux de séances, rapport, projet de convention.
- Préparation du Conseil suprême du 25 août 1919 : texte du projet de réponse aux contre-propositions autrichiennes à discuter au Conseil adressé par le secrétariat général de la Conférence au général Belin, représentant militaire au Conseil supérieur de guerre.
- Conditions de paix avec la Bulgarie : texte des conditions (épreuves), réponse des puissances alliées et associées aux observations de la délégation bulgare.
- Traité de Saint-Germain-en-Laye, application : arrangement entre les puissances alliées et associées concernant la contribution aux dépenses de libération des territoires de l'ancienne monarchie austro-hongroise (textes français, anglais et italien), convention relative au contrôle du commerce des armes et des munitions, liste des actes à accomplir prévus dans le traité de paix avec l'Autriche, le protocole, la déclaration et la déclaration particulière et classés d'après les délais d'exécution.
- Situation en Russie, contacts en Europe entre personnalités réputées communistes, demande de retrait des bataillons américains de la région d'Arkhangelsk, organisation d'un détachement international dans la région de Vilna , occupation des territoires de Dantzig et de Memel , crise Erzberger, révision du Traité de paix avec l'Allemagne, relèvement de la vie économique en Allemagne : correspondance, rapports, télégrammes, notes, relevés de renseignements et d'informations particulières quotidiennes, projet d'organisation des Commissions interalliées de contrôle.
- Commission militaire interalliée de contrôle en Autriche, livraison aux alliés de matériel de guerre austro-hongrois, armement des Bolcheviks hongrois, avions allemands demandés par le gouvernement italien ou vendus au Danemark : correspondance en particulier entre les sections italienne et française du Conseil supérieur de guerre, rapport, notes.
- Faire la paix
- Conseil supérieur de guerre
Última modificación el 11/03/2022
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/es/node/137758