Notificación de archivo
Règles à suivre en matière de logistique à l'occasion des exercices et des manœuvres.
Fechas
1930-1939Présentation du contenu
- Travaux de la Commission interministérielle des transports militaires : arrêté, circulaires, note, procès-verbaux de réunion, lettre, rapports, Journal officiel du 7 janvier 1938 annoté, Bulletins officiels annotés, convention, notice, instruction (janvier 1933, avril 1937-mars 1939) ; tarifs et imputations applicables au transport par chemins de fer, transport par moyens militaires : circulaires, notes, correspondance, rapport, tableaux, instruction, Bulletins officiels annotés (juin 1937-juin 1939) ; location d’automobiles : circulaires, notes, correspondance, notices (janvier 1920-juillet 1936) ; location de chevaux : circulaires, correspondance, comptes rendus, états chiffrés (juin 1927-mai 1936) ; textes réglementaires mis à jour en vue d’une insertion au Bulletin officiel : circulaires relatives au fonctionnement du service de l’intendance et à l’application de la loi sur les réquisitions, instructions relatives à la fourniture d’animaux de complément et à la fourniture de vivres (avril 1928-octobre 1938) ; allocation d’indemnités pour le cantonnement et le logement des troupes dans les localités voisines des camps d’instruction : circulaire, notes, correspondance, avis de l’intendant militaire.
Última modificación el 06/05/2022
Format Physique Vincennes