Notificación de archivo

(Dossier 1) Officiers généraux de réserve : procédures disciplinaires (1956-1957, 1960) ; (d.2) officiers et sous-officiers de réserve : instruction, avancement, radiations, rapports avec l'Union nationale des officiers de réserve (U.N.O.R.) (1954-1969) ; (d.3) changements d'arme et d'armée : cas particuliers, législation (1959-1961) ; (d.4) personnels civils : dossiers individuels relatifs à des mutations ou des licenciements (1966-1969) ; (d.5) personnels civils : relations avec les syndicats, dispositions à prendre en cas de grève (1960, 1964-1968) ; (d.6) ingénieurs hydrographes : projet de révision du statut (1968) ; (d.7) pensions des militaires : pensions en A.F.N., bénéfice de campagne en A.F.N. et en Allemagne (1950-1952).

Última modificación el 06/05/2022