Terrains et infrastructure

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Plan « E1 » : répertoire DVT (1re, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 11e, 13, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 20e région militaire, région militaire de Paris) (1939) ; Servitudes à imposer aux propriétés pour l’établissement de terrains d’atterrissage destinés à l’armée de l’Air : dahir (1937).