Notificación de archivo

Divisions de contrôle, titulaires de commandes : liste (1939) ; firmes mobilisées provisoirement : liste (sd) ; clauses et conditions générales des marchés de fournitures des départements de la Guerre, de la Marine et de l'Air : cahier (1939) ; conditions administratives spéciales aux marchés de matériel aérien : livret (1940) ; conditions applicables à l'emballage des matériels livrés à l'Etat par les industriels : livret (1936) ; industriels titulaires de commandes pour l'aéronautique : listes (1940) ; locaux pour l'installation des services des divisions : note (1939) ; décompte des frais de changement de résidence : circulaire (1937) ; répartition du territoire par district et département : liste (1939) ; création d'un service administratif pour les échelons lourds : décision (1939) ; utilisation des voitures personnels : notes (1936-1939) ; éclairage des automobiles dans certains département : extrait du journal officiel (1939) ; maisons considérées comme ennemies ou comme jouant vis-à-vis de l'ennemi le rôle de personnes interposées et résidant dans les pays neutres : extrait u journal officiel (1939) ; création d'un Ministère de l'armement : extrait du journal officiel (1939) ; constitution de la sous-direction des marchés : note (1939) ; industriels travaillant pour l'aéronautique : listes, notes (1939-1940) ; mobilisation industrielle : notes, memento, tableaux (1932-1939) ; création d'entrepôts de produits chimiques : notes, tableaux (1938-1939) ; protection des points sensibles contre l'espionnage : notes (1937). Personnel, durée du travail dans les administrations publiques : extrait du journal officiel (1939) ; régime du travail : extrait du journal officiel (1939) ; mouvement de personnel : avis, décision (1939) ; situation des fonctionnaires repliés en exécution du plan d'éloignement : note (1939) ; limitation du recrutement des fonctionnaires : extrait du journal officiel (1939) ; contribution nationale extraordinaire : décret (1939) ; circulation des français et des étrangers : extrait du journal officiel (1939) ; cadres du personnel administratif des établissements du Ministère de l'Air : décret (1939), ordre de mission : formulaires (sd). Société française d'horlogerie Zenith, situation : notes, lettres, état particulier, tableaux, programme de repli, rapport, préavis de sous-commande, fiche d'usine (1933-1939).Potez 63, commandes pour l'étranger : notes, lettres, clauses techniques, programme de fabrication (1938-1940).

Última modificación el 14/06/2022