Notificación de archivo

Levée des gens de mer, organisation d'une armée coloniale, places et côtes, discipline, établissement des conseils de guerre, nominations d'officiers d'artillerie navale : textes législatifs imprimés et manuscrits, circulaires du ministre de la guerre aux directeurs d'artillerie et directeurs de manufactures royales d'armes (1790-1883), livret imprimé concernant les bouches à feu et le matériel de l'artillerie navale susceptibles d'être employés dans l'armement des places et des côtes (1875), tarifs de l'augmentation attribuée aux pensions militaires d'origine antérieure aux lois des 22 juin 1878 et 5 août 1879, rapport imprimé de la commission de révision des lois militaires relatif à l'organisation d'une armée coloniale obtenue par le passage des troupes de la marine au département de la guerre (s.d.), pièces du procès de Jean-Baptiste Maury, ex-apprenti canonnier de marine embarqué sur le vaisseau Le Majestueux, condamné par le conseil martial tenu à bord (1806), états nominatifs des détenus mis en liberté ou de ceux remis à la gendarmerie (vaisseau Le Fontenoy).

Última modificación el 28/03/2019