Conditions d’accès
Librement communicable à expiration du délai de 50 ans
Voir dans l’inventaire
Notificación de archivo
Organisation et plan d'action. Attributions des services, situation des personnels des services d'archives, ordres du jour, horaires de travail : rapports, notes, procès-verbaux des réunions, messages.
Fechas
1988-2001Última modificación el 25/06/2019
Format Physique Vincennes
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/es/node/37968
