Conditions d’accès

La communication des documents s'effectue selon la législation en vigueur. (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

Description physique

390 cartons.

Classement

Le fonds a été classé par thème.

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Inventarios

Bâtiment de ligne Jean BART

Fechas

1936 - 1968

Última modificación el 17/01/2022