Conditions d’accès

Communicable sous réserve des dispositions des articles L.213-1 à L.213-7 du code du patrimoine et des articles L. 2311 à L. 2313-4 du code de la Défense.

Les archives non librement communicables peuvent faire l’objet d’une demande de dérogation individuelle d’accès.

Les archives protégées communicables doivent faire l’objet d’une demande de déclassification.

Conditions d'utilisation

Libre réutilisation.

Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.

Description physique

6,8 mètres linéaires

Classement

Les versements du CEPPOL étaient cotés au sein des séries continues utilisées au Service historique de la Défense à Brest : avant 2006, les séries Y et CD (pour le courrier départ) ; à partir de 2006 en ZH.

Le fonds a entièrement été recoté à l’occasion de ce classement, sous la cote 2020/ZH/16.

Le fonds du CEPPOL est réparti en deux parties : la correspondance, avec les échanges entre les différents organismes partenaires du CEPPOL, et les activités liées aux différents naufrages et aux exercices en mer.

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Inventarios

Fonds du Centre d’expertises pratiques de lutte antipollution (1979-2006)

Fechas

1979

Fechas

2006

Última modificación el 23/06/2020