Du 8 juin 1995 au 31 décembre 1995

Présentation du contenu

Nomination d'Hervé de Charette en tant que ministre des affaires étrangères : lettres de félicitations (1995). 1995

Transfèrement des détenus étrangers : correspondance envoyée et reçue (1995), notes (1995). 1995

Services de l'expansion économique à l'étranger : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Eureka audiovisuel : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Candidature de Lille aux Jeux Olympiques en 2004 : correspondance envoyée et reçue (1995), note (1995). 1995

Mission catholique de Dimbokro (Côte d'Ivoire) : note (1995), correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Lutte contre le sida : correspondance envoyée et reçue (1995), note (1995). 1995

Commémorations franco-égyptiennes 1997-1998 : correspondance envoyée et reçue (1995), note (1995). 1995

Développement mondial des autoroutes de l'information : correspondance envoyée et reçue (1995), notes (1995). 1995

Attribution d'un logement social à Paris : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Galerie sonore d'Angers : correspondance envoyée et reçue (1995), note (1995), budget prévisionnel (1995). 1995

Centenaire de la visite en France en 1896 des souverains russes à Cherbourg : correspondance envoyée et reçue (1995), demande de subventions (1995), présentation du projet (1995). 1995

Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'Outre-mer (ANIFOM) : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Observations de la Cour des Comptes sur le ministère des affaires étrangères : correspondance envoyée et reçue (1995), rapport de la Cour des Comptes (1995). 1995

Conférence ministérielle sur le tourisme méditerranéen de Casablanca : correspondance envoyée et reçue (1995), note (1995), motions du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur (1995). 1995

Centre d'activité régional de Guadeloupe : correspondance envoyée et reçue (1995), note (1995). 1995

Politique de crédit de 1994 : correspondance envoyée (1995), note (1995). 1995

Stage en milieu hospitalier à Bucarest d'une classe de brevet professionnel : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Contribution volontaires du ministère des affaires étrangères aux Nations Unies : correspondance envoyée (1995), note (1995). 1995

Projet AIRBUS en Afrique du Sud : notes (1995), correspondance envoyée (1995). 1995

Agence pour l'enseignement français à l'étranger : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Foyer franco-libanais : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Ratification du protocole n°11 de la Convention européenne des droits de l'homme : correspondance envoyée (1995), notes (1995). 1995

Pensions et rentes dues par la Mauritanie : correspondance envoyée (1995), notes (1995). 1995

Société européenne d'endocrinologie pédiatrique : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Financement de l'Office de secours des Nations Unies et des organisations internationales à Vienne : correspondance envoyée (1995). 1995

Financement de l'UNICEF : correspondance envoyée (1995). 1995

Financement du Haut commissariat aux réfugiés : correspondance envoyée (1995). 1995

Financement du Programme alimentaire mondial : correspondance envoyée (1995). 1995

Financement du Programme des Nations Unies pour le développement : correspondance envoyée (1995). 1995

Fondation « Sciences pour la paix » : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Association « Alerte aux réalités internationales » : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Cour criminelle internationale permanente : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Conseil audiovisuel extérieur : correspondance envoyée (1995). 1995

Conseil supérieur des Français de l'étranger (CSFE) : correspondance envoyée (1995), note (1995). 1995

Coopération en Amérique Latine : lettre de mission (1995), notes manuscrites (1995), correspondance reçue (1995). 1995

Association franco-israélienne pour la recherche industrielle et l'innovation : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Conseil européen sur les réfugiés et les exilés (CERE) : correspondance envoyée et reçue (1995), recommandations du CERE concernant le traitement des demandeurs d'asile et réfugiés algériens en Europe (1995), communiqués de France Terre d'asile (1994-1995), pétition nationale pour l'accueil des demandeurs d'asile et exilés d'Algérie (1995), avis de la Commission nationale consultative des droits de l'homme concernant l'accueil en France des Algériens menacés dans leur vie ou leur liberté (1995), position du Haut commissariat des Nations Unies pour les réfugiés et demandeurs d'asile algériens (1995). 1994-1995

Comité français pour l'audiovisuel : correspondance envoyée et reçue (1995), note de synthèse sur la dimension internationale de l'audiovisuel (1995). 1995

Fondation franco-américaine : correspondance envoyée (1995). 1995

Rénovation de l'école française de Gumry (Roumanie) : correspondance envoyée et reçue (1995), fax (1995). 1995

Association française des amis de langue française en Angola : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Organisation mondiale de la santé (OMS) : correspondance envoyée et reçue (1995), note (1995). 1995

50e session de l'assemblée générale des Nations Unies : décret du 22 septembre 1995 fixant la composition de la délégation française (1995), correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Développement du groupe TF1 en Hongrie : correspondance envoyée et reçue (1995), notes (1995). 1995

Union internationale des télécommunications (UIT) : correspondance envoyée (1995), note (1995). 1995

Conséquences pour Air France des conditions de délivrance des visas à Moscou : correspondance envoyée (1995). 1995

Rémunération des contrats locaux au lycée Jean Mermoz à Dakar (Sénégal) : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Célébration du 14 juillet 1995 à Majunga (Madagascar) : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Projet de centre de conférences internationales : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Coopération médicale internationale : correspondance envoyée et reçue (1995), lettre de mission (1995), note manuscrite [1995]. 1995

Budget du ministère des affaires étrangères : lettre du Premier ministre (1995). 1995

Convention sur la protection des Alpes : correspondance envoyée et reçue (1995), note (1995), déclaration de la République française au moment de ratifier la convention sur la protection des Alpes (s.d.), projet de loi autorisant la ratification de la convention sur la protection des Alpes adoptée à Salzbourg, le 7 novembre 1991 (s.d.), texte de la convention pour la protection des Alpes, exposé des motifs du projet de loi de ratification (s.d.). 1995

XIe festival du film « Nature et environnement » : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Organisation administrative et institutionnelle de la politique française d'aide au développement : étude envoyée au Premier ministre (1995). 1995

Attribution du grade de Chevalier dans l'Ordre National du Mérite : correspondance envoyée (1993-1995), mémoire de proposition (s.d.). 1993-1995

Institut Pierre Mendès-France : correspondance envoyée et reçue (1994-1995). 1994-1995

Académie diplomatique internationale : correspondance envoyée et reçue (1993-1995). 1993-1995

Festival de Carthage : correspondance envoyée et reçue (1995), coupure de presse (1995). 1995

Aménagement de l'ambassade de France à Stockholm : correspondance envoyée et reçue (1995), note (1995). 1995

Conseil de l'agence spatiale européenne : note au Premier ministre (1995). 1995

Cimetière d'Annaba, Bône (Algérie) : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) : correspondance envoyée et reçue (1995), notes (1995). 1995

XIe festival international du film scientifique : correspondance envoyée et reçue (1995), projet de programme (1995), budget prévisionnel (1995), bilan financier 1994 (1995). 1995

Programme régional océanien pour l'environnement (PROE) : correspondance envoyée et reçue (1995), note (1995). 1995

Comité national de coordination pour la recherche au service du développement : correspondance envoyée et reçue (1995), présentation du comité (s.d.). 1995

Conseil international d'ophtalmologie : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Comité européen pour la prévention de la torture (CPT) : lettre de désignation de l'autorité compétente française (1995). 1995

Allocation forfaitaire pour les enseignants à l'étranger : correspondance envoyée et reçue (1995), note (1995), projet de décret relatif à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger (1990). 1990-1995

Institut aéronautique et spatial : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Fermeture du Consulat général de France à Jersey : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Archimex : correspondance envoyée et reçue (1995), note sur l'amélioration de la production et de l'utilisation industrielle des plantes médicinales et aromatiques, et de leurs dérivés, dans les pays en développement (1994). 1994-1995

Human Rights Watch : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Fermeture de l'école française de Monastir (Tunisie) : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Nouveaux plans de localisations : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Troisièmes journées d'études de l'association « Itinéraire » : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Comité de patronage de la 3e biennale de l'éducation : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Pratiques linguistiques dans les enceintes européennes : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Fédération internationale des ligues des droits de l'homme : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Festival Eurovisioni : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

9e festival du film de Dunkerque : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Compagnie française de navigation rhénane : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Conseil économique et social des Nations Unies : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Commémoration du centenaire d'Osatd Elahi : correspondance envoyée et reçue (1995), télégramme diplomatique (1995), note (1995). 1995

Personnels enseignants de l'Institut français à Madrid : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Financement de la Force de réaction rapide en Bosnie : correspondance envoyée et reçue (1995), note (1995), fiche (1995). 1995

Symposium sur les banques de données et l'enseignement supérieur : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Colloque international de la francophonie : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Coopération scientifique entre l'Institut Petrov (Russie) et le Centre régional François Baclesse : correspondance envoyée et reçue (1995), présentation du projet (1995). 1995

Film « Espérances » de Jacques Perrin : correspondance envoyée et reçue (1995), fax (1995), note manuscrite (1995). 1995

Amnesty International : correspondance envoyée et reçue à propos du Rwanda (1995). 1995

Comité d'honneur de l'European Union Youth Orchestra : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Projet d'aménagement rural en matière de développement agricole au Liban : correspondance envoyée et reçue (1995), projet de coopération pédagogique trisannuel (1995), projet de mise en place d'une organisation professionnelle au Liban (1995), projet de mise en place d'une revue professionnelle agricole au Liban (1995), projet de développement de stations expérimentales (1995), programme pour la mise en place d'un système d'information sur l'agriculture de la plaine de la Bekaa (1995), « programme d'identification et de préservation du cèdre du Liban (perspectives d'un reboisement raisonné) » (1995). 1995

Projet de création d'un Haut comité de la mer auprès du Premier ministre : correspondance envoyée et reçue (1995), présentation du projet (1995). 1995

Renouvellement du Conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Douzièmes rencontres internationales de l'audiovisuel scientifique, image et science : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Implantation des archives diplomatiques communicables : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Coordination du budget civil de recherche et de développement : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Rapport annuel d'activité d'Électricité de France (EDF) : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Centre Acanthes : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995

Disparition de Jacky Bleunven au Pakistan : correspondance envoyée et reçue (1995), lettre ouverte « Nous voulons savoir la vérité sur le sort de J. Bleunven » avec pétition (s.d.). 1995

Transfert de la Rochelle à Montréal du Centre international de recherche sur l'immigration d'expression française : correspondance envoyée et reçue (1995). 1995