2003 (G). Garde nationale mobile. Gendarmerie.

Présentation du contenu

Note sur la formation des corps détachés de la garde nationale conformément à la loi du 22 mars 1831 (2 pages). / ; Garde nationale mobile : projet de code pénal (11 pages). / ; Aquarelle représentant un soldat de la garde nationale mobile de 1848. / ; Résumés des discussions relatives à la garde nationale mobile au Sénat et au Corps législatif, 1868 (14 pièces et 1 bordereau). / ; Rapport du maréchal Niel à l'Empereur sur l'organisation de la garde nationale mobile, 28 mars 1868 (autographié, 23 pages). / ; Instruction sur l'organisation de la garde mobile, par le même, 28 mars 1868 (autographié, 24 pages). / ; « Projet d'économie de dix millions de francs par an sur l'organisation de la garde mobile / , » par E. Pavillon, 23 septembre 1869 (18 pages). / ; Calcul des dépenses d'entretien de la garde mobile depuis 1868 (3 et 10 pages). / ; Garde nationale de la Seine : tableau des bataillons, 1870 (imprimé, 10 pages).

« Projet d'une nouvelle organisation de la gendarmerie nationale, » époque de la Convention (30 pages). / ; « Questions sur lesquelles l'Assemblée nationale doit être consultée et porter des décrets » (13 pages). / ; Projet de loi relatif à l'organisation de la gendarmerie nationale, an III (197 feuillets). / ; « Mémoire sur la gendarmerie nationale » (20 pages). / ; États numériques des promotions et des extinctions survenues dans le corps des officiers de la gendarmerie royale, du 1er janvier 1819 au 1er décembre 1828 (une pièce). / ; Observations relatives aux modifications et améliorations à introduire dans le service de la gendarmerie, par le lieutenant-colonel Destrémont, 16 août 1845 (9 pages, provenant de la succession Duverger). / ; Mémoire sur l'organisation de la gendarmerie pontificale, par le capitaine Buchot, commandant la force publique à Rome (provenant de la succession d'Oraison, 8 pages). / ; Notes critiques sur l'organisation de la gendarmerie, par Lebouvier, chef d'escadron de gendarmerie en retraite, Paris, 25 mai 1860 (20 pages). / ; Note sur le recrutement des officiers de gendarmerie, par le général Lefort, Paris, 5 octobre 1869 (4 pages). / ; Note sur les augmentations de solde des gendarmes et du nombre des brigades de gendarmerie, 6 novembre 1869 (4 pages). / ; Mémoire intitulé : « la gendarmerie n'est pas un corps politique, » 1869 (8 pages ; et note, 2 pages). / ; Deux notes, signées de la Ferté-Sénectère, 6 décembre 1869, relatives à la participation des gendarmes au vote dans les élections politiques (2, 3 pages, et 3 pièces annexées). / ; Note au ministre sur les rapports politiques fournis par la gendarmerie, 1870 (4 pages et 3 annexes). / ; « Note sur le service de la 1re légion de gendarmerie départementale » (2 pages). / ; « État général de l'emplacement et de la quotité des brigades de la gendarmerie royale, » non daté (imprimé, avec corrections manuscrites). / ; « Notes et observations sur la nécessité d'une école de gendarmerie / , » sans date, provenant de la succession Bougenel (16 pages). / ; Pièces provenant de la succession Renault-Morlière et relatives à des projets d'organisation de la gendarmerie départementale (9 pièces).