Direction recherches et moyens d'essais de la DGA (1932-1986)

Présentation du contenu

Pour chaque groupe S.D.R., les contrats sont inventoriés par ordre chronologique des versements suivant les bordereaux d'expédition de la D.R.M.E. La mise à jour périodique se fait en ajoutant au groupe considéré l'inventaire d'un nouvel arrivage au C.A.A.

- Cet inventaire comporte 2 tomes :

- 1 : Inventaire succinct des contrats

TOME I - Divisé en 2 parties :

1ère partie : S.D.R.

Elle précise, selon les groupes :

- L'Etablissement verseur

- Le classement attribué par le C.A.A.

- le numéro des cartons.

- Les dates extrêmes d'étude des contrats

- Les numéros des contrats

- Les numéros de 3 boîtes (N° D.R.M.E. ou C.A.A.)

- Les titres des contrats et le contenu succinct des dossiers

2ème partie : Sous-Direction Administrative

Elle précise les mêmes rubriques sauf les titres des contrats.

TOME II - Annexes permettant la recherche facile d'un numéro de contrat.

Annexe 1 : Documents du groupe R.O, (Echelon Central) qui sont essentiellement des "Fiches Modèle B" des contrats D.R.M.E, couvrant la période 1961-1972.

- Cette annexe 1 précise :

- L'Etablissement verseur

- Le classement attribué par le C.A.A.

- La désignation

- L'année des documents

- Les n° des "Fiches modèle B"

- Les n° des boites contenant les fiches

- le numéro des cartons.

Annexe 2 : Récapitule, par année, les numéros de contrat qui ne figurent pas dans la collection des "Fiches modèle B".

Annexe 3 : Constitue, par année, les listes récapitulatives des contrats.

Elles précisent, au regard de civique numéro de contrat, pour la partie technique (S.D.R.) et administrative (A) :

- Le groupe émetteur du contrat

- Le numéro de la page de l'inventaire (Tome I) où figure le détail du contrat

- le numéro des cartons.

- Le numéro de la boîte

- 2 : Annexes