Conditions d’accès
Archives publiques
La communication des documents s’effectue selon la législation en vigueur (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents s’effectue selon leur état de conservation. Il est possible d’obtenir des photocopies et des numérisations.
Description physique
93 mètres linéaires.
Classement
Le fonds a été classé par période dans l'ordre chronologique.
Inventarios
Direction technique des constructions navales (DTCN) (1929-1969)
Fechas
1929-1969Présentation du contenu
Ce fonds provient de la direction technique des constructions navales. Il concerne le courrier du service (1929-1969). Il est constitué des recueils de la correspondance (décisions, circulaires, notes, rapports, dossiers de marchés), des cahiers d'enregistrement de la correspondance arrivée et départ et des minutiers de la télétransmission.
Direction technique des constructions navales \ Etablissement des constructions et armes navales de Paris
Châtellerault
Les documents en double ont été éliminés. Au terme du classement, le fonds comporte 636 cartons Cauchard.
Última modificación el 17/01/2022
