Cote
AP/941/2/112-AP/941/2/135/4
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Notificación de archivo
ETABLISSEMENT DU GENIE DE CLERMONT-FERRAND. REGISTRES.
Fechas
1913-1994- Personnel civil : dossiers de salaires de personnels de l'Etablissement du Génie de Lyon (1930-1990) - AP 9412
- Dossiers de salaires de personnels de l'Etablissement du Génie de Lyon (1930-1990)
- ETABLISSEMENT DU GENIE DE LYON
- ETABLISSEMENT DU GENIE DE GRENOBLE
- ETABLISSEMENT DU GENIE DE BOURG EN BRESSE
- ETABLISSEMENT DU GENIE DE CLERMONT-FERRAND. REGISTRES.
- - Registre contrôle personnel civil : traitement ou salaire, indemnité spécial temps - résidence, retenues"CN – JC", prestations familiales.
- - Registre contrôle personnel civil : traitement ou salaire, indemnité spécial temps - résidence, retenues"CN – JC", prestations familiales.
- - Registre contrôle nominatif personnel civil : traitement ou salaire allocations supplémentaire, assurances sociales, retenue secours mutuel
- - Registre contrôle personnel civil : traitement ou salaire, allocation provisoire, indemnité forfaitaire, assurances sociales, retenues"CNR – SM"
- - Registre contrôle des personnels civils : traitement ou salaire, indemnité de résidence, retenues"Sécurité Sociale, rétroactives", prime de rendement, cotisations allocations familiales , cotisations accident
- - Registre contrôle des personnels civils : traitement ou salaire, taux horaire, décompte, prime de rendement , retenues"Sécurité Sociale , Mutuelle", prestations familiales, allocation salaire unique.
- - Registre contrôle personnel civil : traitement ou salaire, nombre d'heures , taux horaire, décompte , prime de rendement, retenues"retraite, Sécurité Sociale, mutuelle"
- - Registre contrôle personnel civil : traitement ou salaire, nombres d'heures, taux horaire, prime de rendement, retenues"retraite, ircantec"allocation logement
- - Registre d'embauchage du personnel ouvriers
- - Registre d'embauchage du personnel ouvriers
- - Registre contrôle personnel civil : itinéraire, moyen de transport, frais réels de transport, indemnités tournées missions
- - Etat de paiement personnel civil ; traitement et du salaire, indemnité de résidence, indemnités pour charge de famille, indemnité provisoire compensatrice
- - Etat de paiement personnel civil : traitement et du salaire, indemnité de résidence, indemnités pour charges de famille, supplément familial de traitement, de l'impôt cédulaire.
- - Etat de paiement personnel civil : traitement et du salaire, indemnité de résidence, indemnités pour charges de famille, supplément familial de traitement, de l'impôt cédulaire.
- - Etat de paiement personnel civil : traitement et du salaire, nombre d'heures"journée, semaine mois par catégorie", taux de l'heure décompte , prime , indemnité de résidence, allocations familiales , retenues diverses
- - Etat de paiement personnel civil : traitement, indemnité de résidence, supplément familial, allocations familiales, salaire unique , retenues"Sécurité Sociale – Mutuelle"
- - Etat de paiement personnel civil: traitement, indemnité de résidence, supplément, temporaire de résidence, indemnité compensatrice, allocation complément de résidence, retenues"Sécurité Sociale , Mutuelle"
- - Etat de paiement personnel civil ; traitement, indemnité de résidence , supplément familial de traitement,"retenues Sécurité Sociale , pension de retraite, Mutuelle", prestations familiales allocations familiales, salaire unique
- - Etat de paiement personnel civil : traitement, indemnité spéciale dégressive, indemnité résidence, supplément familiale, prime de rendement, retenues"Sécurité Sociale, Mutuelle – rétroactives"
- - Etat de paiement personnel civil : salaire horaire (ouvriers d'état), saisonniers – permanents, relevé des heures de travail du mois, bordereau d'acompte 1er et 2eme, quinzaine , avis de mutation , bulletin de mise à jour éléments permanents, montant de retenues , fiche de renseignements, feuille de décompte, Sécurité Sociale
- - Etat de paiement Personnel Civil ( ouvriers ou employés saisonniers ) traitement ou salaire
- - Paiement des rappels, bordereau des acomptes payés, état des versements sociétés Mutualiste, bordereau de paye récapitulatif, bordereau des cotisations, relevé des imputations budgétaires
- -Traitement des employés saisonniers : indemnité de résidence, retenues divers"Sécurité Sociale, retraite, capital décès"
- - Paie ouvriers d'état saisonniers : relevé des imputations budgétaires, état des versements mensuels à la Sécurité Sociale, Mutuelle
- - Bordereau des acomptes (certificats administratifs)
- - Etat de paiement Personnel Civil : traitement des employés saisonniers, indemnité de résidence, prime de rendement , retenues divers"assurances, retraite, capital décès, Mutuelle"
- - Etat de traitements des ouvriers d'état et saisonniers : bordereau de paye, relevé des imputations, état des versements mensuels Sécurité Sociale, état des versements aux sociétés Mutualistes
- - Etat de paiement Personnel Civil : traitement des employés saisonniers, indemnité de résidence , prime de rendement , retenues diverses"Sécurité Sociale, retraite, capital décès , Mutuelle"
- - Etats de salaires (ouvriers d'état ) : bordereau des cotisations , état des versements mensuel à la Sécurité Sociale, bordereau de paye, relevé des imputations, état des versements aux Sociétés Mutualistes
- - Etat de paiement Personnel Civil : salaire horaire (ouvriers d'état) saisonniers &permanents : relevé des heures de travail du mois, bordereau d'acompte 1er et 2eme quinzaine, avis de mutation, bulletin de mise à jour éléments permanents, montant des retenues, fiche de renseignements, feuille de décompte Sécurité Sociale
- - Etat de paiement Personne Civil (ouvriers saisonniers permanents) : bordereau de paye, bordereau des règlements virements bancaires, relevé des imputations budgétaires.
- - Etat de paiement personnel civil employés saisonniers : indemnité de résidence, retenues diverses"Sécurité Sociale, Ircantec, capital décès, allocations familiales, accident travail"
- - Paiement des salaires des ouvriers temporaires de l'équipe d'entretien : bordereau récapitulatif, bordereau de paye , état de versement"Sécurité Sociale, Mutuelle, ircantec"
- - Etat de paiement personnel civil : traitement ou salaire ( ouvriers permanents - temporaires) bordereau de paye, état heures supplémentaires, versements mensuels Sécurité Sociale, Sociétés Mutualistes, relevé des allocations logement
- - Paye des personnels à salaire horaire
- - Bordereau d'envoi état de mutation
- - Bordereaux de versements mensuels des cotisations U.R.S.S.A.F ouvriers temporaires employés saisonniers"Moulins - Varennes"
- - Déclarations annuelles U.R.S.S.A.F : affiliation"mères de famille"
- - Courrier, correspondances diverses, lettres déclaration URSSAF
- - Déclaration crédits consommés"bordereaux"; Déclaration nominative des salaires versés ; Bordereau des déclarations fiscales ; Récapitulation des traitements salaires; Ventilation des crédits consommés ; Bordereau I.G.R.A.N.T.E
- Dossiers de salaires de personnels de l'Etablissement du Génie de Lyon (1930-1990)
Última modificación el 07/01/2021
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