1er octobre- 14 novembre 1791 (quelques pièces sans date).

Présentation du contenu

"Nouvelle organisation du Ministère de la guerre, recrutement et organisation de la gendarmerie nationale et des bataillons de volontaires nationaux, casernement ; projet de décret sur les commissaires des guerres ; mouvements insurrectionnels en Bretagne et Vendée, circulation des grains, etc. ; mesures pour la garde des frontières (notamment celle dEspagne) ; troubles et affaires diverses des villes et pays dAix (Provence), Angers, Apt, Ardres, Bayeux, Beauvais, Belfort, Benfeld (Bas-Rhin), Besançon, Blaye, Boulogne-sur-Mer, Brest, Caen, Cahors, Carpentras, Château-Gontier, Château-Thierry, Cherbourg, Clermont-Ferrand, Commercy, Dol, Dunkerque, Gonesse, Guéret, Gambsheim (Bas-Rhin), Hirson, Laval, Le Puy, Lille, Limoges, Longwy, Lucy-le-Bois (Yonne), Lyon (notamment une pétition avec les signatures de 3 000 habitants demandant que la ville nait plus de troupes de ligne en garnison), Marchiennes (abbaye), Marcigny, Marlenheim (Bas-Rhin), Marseille, Melun, Mertzwiller (Bas-Rhin), Metz, Montauban, Moulins, Nantes, Nevers, Paris, Roanne, Rochefort, Saint-Cloud, Sainte-Menehould, Saint-Mihiel, Saverne, Schnersheim (Bas-Rhin), Strasbourg, Toul, Toulon, Tours, Tuile, Valenciennes, Vannes, Versailles, Vitré, etc. ; esprit, conduite, affaires diverses des ci-devant régiments dAgenois, La Marck, Navarre, Salis, Touraine, Walsh, des 16e et 58e régiments dinfanterie, 13e dragons, etc. ; tableau des cordons de troupes destinés à la garde du canal des Deux-Mers ; nouvelles de lémigration, dAllemagne, des Pays-Bas, dAngleterre, etc. ; envoi de troupes à Saint-Domingue, etc. ; minutes de la correspondance ministérielle (Du Portail et Narbonne), lettres dofficiers généraux et autres, de membres et de commissaires de lAssemblée nationale, de directoires de départements et de districts, de municipalités, etc.

A partir de décembre 1791 la correspondance ministérielle est classée dans les séries des Archives modernes. "